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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE DU MANS
M. Le Maire
Pôle Marchés et Achats Publics
CS 40010 - 16 avenue François Mitterrand
Le Condorcet
72039 LE MANS - 9
Tél : 02 43 47 47 47 - Fax : 02 43 47 37 40
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Location d'un billard français
Référence EJS/03_2017
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR514
DESCRIPTION Caractéristiques principales :
- billard français 2,80 m
- Pas de chauffage
- Drap type « Simonis 300 rapide »
- Prix avec installation et déplacement compris
- Livraison et installation le vendredi 8 septembre 2017
- Enlèvement à partir du samedi 9 septembre 2017 - 18h30/19h00.
- Livraison : Antarès - 2 avenue Antarès 72000 LE MANS.
Code CPV principal 37533000 - Billards
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont refusées
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune garantie n'est prévue.
Financement Aucune avance ne sera versée.
Prix global et forfaitaire ferme
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique Forme non imposée. Mandataire solidaire.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 31/03/17 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Un DCE (comprenant un acte d'engagement valant CCP) est disponible et téléchargeable sur le profil : http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il pourra également être adressé gratuitement aux entreprises en ayant fait la demande par courrier, télécopie ou remis sur place à l'adresse ci-dessous.
Conditions de remise des offres:
Les offres (comprenant le devis et l'acte d'engagement valant CCP) devront être remises sur place contre récépissé à l'adresse suivante : Service des Sports - 13 rue de l'Etoile 72000 LE MANS, ou adressées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Ville du Mans - Hôtel de Ville - Service Enfance Jeunesse et Sports - CS40010 - 72039 LE MANS CEDEX 9.
Les offres peuvent être adressées par mail (sylvie.lafosse@lemans.fr)
Seul le titulaire devra fournir sa proposition signée en original.
Correspondants :
- Technique : Yohann Morisseau au 02 43 47 39 85
- Administratif : Sylvie Lafosse au 02 43 47 33 46
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
  Envoi le 17/03/17 à la publication

 

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