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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE COGNAC M. le Maire Hotel de ville 68, Boulevard Denfert-Rochereau CS 20217 16111 Cognac Tél : 05 45 36 55 36 - Fax : 05 45 82 86 41
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Fourniture d'agendas personnalisés pour la ville de Cognac |
| Référence | V17075 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR531 |
| Lieu de livraison |
68 Boulevard Denfert Rochereau - CS 20217 16111 COGNAC |
| Durée |
36 mois |
| DESCRIPTION | Marché global d'un an ferme et reconductible 2 fois expressément. |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Il s'agit de fournir 1 500 exemplaires pour 2018. |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Pas de cautionnement ni de garantie. |
| Financement | Le prix du présent marché est constitué par l'abandon des recettes publicitaires au profit du prestataire. Le présent marché ne donne pas lieu à rémunération du prestataire. Le prestataire proposera une rétrocession, exprimée en %, sur les montants hors taxes des encarts publicitaires vendus, après communication et après réception du titre de recette édité par le trésor public (non soumis à TVA). Sachant que le montant minimum de rétrocession ne peut être inférieur à 1 000 € TTC. |
| Forme juridique | La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs Grand Cognac - Communauté d'Agglomération Service marchés publics 6 rue de Valdepéñas CS10216 16111 COGNAC Tél : 05 17 22 31 40 - Fax : 05 45 36 64 30 techniques Ville de Cognac Monsieur Eric RUFFIN 68 Boulevard Denfert Rochereau - CS 20217 16111 COGNAC Tél : 05 45 36 55 37 |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
20/06/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 |
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Envoi le 24/05/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 24/05/17 à 18h10 |
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