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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE ROUSSET
M. JEAN-LOUIS CANAL - MAIRE
Hôtel de Ville
Place Paul Borde
13790 ROUSSET
Tél : 04 42 29 00 10 - Fax : 04 42 53 27 79
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Organisation d'un grand Aïoli sous les platanes sur la commune de Rousset
Référence MAPA 29/2017
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Lieu d'exécution sous les platanes - boulevard de la cairanne
13790 ROUSSET
DESCRIPTION Il s'agira d'organiser un grand Aïoli, à l'ombre des platanes de la commune, le Dimanche 27 Août 2017 à 12h30, dont les caractéristiques sont définies dans le "Cahier des Charges et Règlement de Consultation" (DCE), à télécharger sur notre site internet de la ville : http:/www.rousset-fr.com sous la rubrique "Marchés Publics".
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
Code CPV complémentaire 55520000 - Services traiteur
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Le présent marché s'inscrit dans une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles 27 & 59 du Décret N° 2016-360 du 25 mars 2017.
Conditions relatives au contrat
Financement Sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif, payable dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- DC1
- DC2
- RIB
- Code APE
- N° TVA Intracommunautaire

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs et techniques
Dans un souci de transparence, les questions nécessitant une réponse formalisée,
doivent être posées sur le site Internet de la ville
http://www.rousset-fr.com sous la rubrique Marchés Publics
13790 ROUSSET
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/06/17 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
  Envoi le 02/06/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 02/06/17

 

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