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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE GENAY
M. Arthur Roche - Maire
Rue de la Mairie
BP 71 - 69726 Genay Cedex
Tél : 04 72 08 78 84 - Fax : 04 78 91 58 55
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet ENTRETIEN DU STADE ET DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE GENAY
Référence 2017-008
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR716
Durée À compter du 06/08/17
Jusqu'au 05/08/18
DESCRIPTION Accord cadre à bons de commande pour l'entretien du Stade et du Patrimoine arboré de la Commune de Genay (69)
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots .
Les variantes sont refusées
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 2
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Entretien du stade     10 000 77320000
N° 2 Entretien du patrimoine arboré     15 000 77313000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Sans objet
Financement Le marché est financé sur le budget propre de la Ville.
Les sommes dues seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique Le groupement devra revêtir la forme d'un groupement solidaire.
Conditions de participation
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Délai d'exécution
Renseignements
administratifs
Mairie de Genay
Rue de la mairie
BP 71 69726 Genay Cedex
Tél : 04 72 08 78 84 - Fax : 04 78 91 58 55

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Mairie de Genay
Rue de la mairie
BP 71 69726 Genay Cedex
Tél : 04 72 08 78 84 - Fax : 04 78 91 58 55
Offres Remise des offres le 03/07/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 08/06/17 à la publication

 

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