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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE COURBEVOIE
M. le Maire
Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin
Service Commande Publique
92401 Courbevoie - Cedex
Tél : 01 71 05 71 92 - Fax : 01 71 05 73 40
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE COURANTE DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE COURBEVOIE
Référence 17S0055
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR105
DESCRIPTION La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics.
Ce marché concerne les achats courants de végétaux pour les plantations sur le territoire de la Ville de Courbevoie (plantations d'arbres, réalisation de massifs, fleurissement, décorations florales…).
Code CPV principal 03100000 - Produits agricoles et produits de l'horticulture
Code CPV complémentaire 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
  03451000 - Plantes
  03451200 - Bulbes de fleurs
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 9 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture d'arbres
Description : Les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres ou arbustes fruitiers.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 70 000 03452000
N° 2 Fourniture d'arbustes
Description : Les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de bruyère, les arbustes fruitiers.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 70 000 03451300
N° 3 Fourniture de vivaces
Description : Les produits demandés concernent des vivaces destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les graminées, les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 70 000 03121100
N° 4 Fourniture de vivaces en gros contenants
Description : Les produits demandés concernent des vivaces destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les graminées, les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 26 000 03121100
N° 5 Fourniture de plantes à massifs pour fleurissement
Description : Les produits demandés concernent des plantes annuelles et bisannuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également des graminées, certaines plantes bulbeuses, et certaines vivaces pour le fleurissement.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 80 000 03121100
N° 6 Fourniture de bulbes et tubercules
Description : La fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner les fleurissements et les bulbes à naturaliser.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 15 000 03451200
N° 7 Fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales
Description : La fourniture concerne les chrysanthèmes et plantes automnales.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 7 000 03121100
N° 8 Fourniture de plantes vertes et fleuries pour décorations
Description : Fourniture de plantes vertes, plantes fleuries nécessaires aux décors lors des manifestations.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 35 000 03121100
N° 9 Fourniture de végétaux locaux zone bassin parisien Nord
Description : La Ville souhaite développer la plantation d'arbustes d'origine francilienne sur son territoire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
 20 000 03121100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
- Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (KBIS).
Pour le lot 9, label « végétal local » ou équivalent

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/12/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/12/17 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les documents de la consultation sont à télécharger sur
http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.
Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
En cas de remise papier, le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM .
Le candidat doit remettre au titre de l'offre:
1) L'acte d'engagement du lot concerné rempli, daté et signé
2) Le Cadre de mémoire technique du lot concerné, rempli, daté et signé par le candidat,
3) Pour préciser le cadre de mémoire technique pour le lot concerné, fournir un mémoire technique qui développe les précisions suivantes :
- CAPACITES TECHNIQUES DE L'ENTREPRISE :
- Pratiques culturales dont composition des terreaux et détails de sols de cultures, description des traitements et apports,
- Traçabilité de la provenance des produits,
- Traçabilité des modes de production,
- Conditionnement des produits
- MODALITES ET MOYENS DE commande et de LIVRAISON avec description du type de véhicule pour la livraison et les équipements dédiés à la livraison
- PERFORMANCE EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE
- Pour le lot 9, descriptif du label « végétal local » les informations obligatoires de l'étiquetage Végétal local (cf. Article 6 du référentiel technique Végétal local) ainsi que les avis de labellisation du label Végétal local (ou équivalent) pour l'espèce et la région d'origine correspondant à la zone d'implantation du projet.
4) Le BPU du lot concerné rempli, daté et signé par le candidat,
5) Le catalogue général du candidat avec les tarifs applicables
Le critère valeur technique sur 60 points est divisé en trois sous-critères:
Sous critère 1/ CAPACITES TECHNIQUES pour exécuter le marché(pratiques culturales, traçabilité de la provenance des produits, traçabilité des modes de production, conditionnement des produits et modalités de commande et de livraison) noté sur 30 points
Sous critère 2/ Diversité de la gamme adaptée au contexte géographique et pédologique de la Ville noté sur 20 points
Sous critère 3 / Performance en matière environnementale noté sur 10 points;
Le critère prix est noté sur un Devis Quantitatif Masqué
Le sous critère 2 « diversité de la gamme » est applicable à tous les lots. Cependant, comme la ville souhaite développer la plantation de certains végétaux tels que les rosiers et hydrangeas, la diversité des gammes proposées au lot 2 pour ces végétaux dans les catalogues des candidats sera prise en compte dans l'évaluation.

Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
5, rue Leblanc
75911 Paris Cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
  Envoi le 30/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/10/17 à 17h10

 

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