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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT-PAUL
M. Joseph SINIMALE - Maire
Place du Général de Gaulle
CS 51015
97864 Saint-Paul - Cedex
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins du Service Restauration scolaire de la Commune de Saint- Paul
Référence 17FF-RESTO-0071-X
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRY40
DESCRIPTION Accord- cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à l'Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins du Service Restauration scolaire de la Commune de Saint- Paul
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
Code CPV complémentaire 39222100 - Fournitures jetables pour restauration
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 40 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 FROMAGE RAPE/ ET A PATE PRESSEE CUITE
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 18 000,00 € - 190 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 2 FROMAGE PORTION A PATE PRESSEE CUITE SURGELEE
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 5 000,00 € - 52 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 3 FROMAGE PORTION A PATE PRESSEE NON CUITE
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 18 900,00 € - 284 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 4 FROMAGE PORTION A PATE PRESSEE NON CUITE : TYPE BABYBEL
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 3 700,00 € - 56 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 5 FROMAGE PORTION A PATE FONDUE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 40 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 6 FROMAGE PORTION A PATE FRAICHE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 22 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 7 LAIT GELIFIE ET CREME DESSERT
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 7 000,00 € - 140 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15500000
N° 8 EPICE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 6 100,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15872200
N° 9 LEGUME EN BOITE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 152 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15331460
N° 10 FECULENT CUIT SOUS VIDE : POMME DE TERRE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 27 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03221000
N° 11 LEGUMES PREPARES CUITS EN POCHE : ACHARDS
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 140 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03221000
N° 12 CONDIMENT FRAIS 4ème GAMME : AIL
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 125 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15870000
N° 13 FRUIT AMYLACE : BANANE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 76 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222111
N° 14 FRUIT AMYLACE : BANANE NAINE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 48 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222111
N° 15 FRUIT FRAIS A NOYAU : PECHE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 156 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222330
N° 16 FRUIT FRAIS A NOYAU : BRUGNON
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 156 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222330
N° 17 FRUIT FRAIS A NOYAU : PRUNE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 120 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222330
N° 18 AGRUME : MANDARINE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 144 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222200
N° 19 AGRUME : CLEMENTINE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 144 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222200
N° 20 AGRUME : CITRON
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 9 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  03222200
N° 21 CHARCUTERIE CUITE DE PORC TRANCHE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 200 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15131120
N° 22 AMUSE BOUCHE EXOTIQUE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 65 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15800000
N° 23 PATISSERIE SUCREE INDIVIDUELLE : GRILLE A LA POMME
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 20 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15812100
N° 24 FRUITS SECS
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 20 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15332410
N° 25 DENREE: RIZ
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT:80 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15611000
N° 26 FROMAGE RAPE / ET A PATE FRAICHE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 68 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 27 FROMAGE PORTION A PATE MOLLE CROUTE FLEURIE
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 4 500,00 € - 45 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15540000
N° 28 CONDIMENT PREPARE : PULPE AIL
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 130 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15870000
N° 29 PREPARATION ELABOREE SURGELEE A BASE DE POISSON : STEACK HACHE DE POISSON
Description : Montant minimum et maximum annuel HT: 172 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15896000
N° 30 POISSON SURGELE : FILET DE POISSON
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 246 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15896000
N° 31 FRUIT SEC : BANANE SECHEE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 16 400,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15332410
N° 32 JUS DE FRUIT AU LAIT
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 70 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  15321000
N° 33 PRODUIT A USAGE UNIQUE ALIMENTAIRE : FICELLE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 700,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39541140
N° 34 PRODUIT A USAGE UNIQUE ALIMENTAIRE : PAPIER CUISSON
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 5 500,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39222100
N° 35 PRODUIT A USAGE UNIQUE ALIMENTAIRE 1
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 7 700,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39222100
N° 36 PRODUIT A USAGE UNIQUE ALIMENTAIRE 2
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 5 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39222100
N° 37 SAC ALIMENTAIRE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 30 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39222100
N° 38 SAC ALIMENTAIRE DE CONSERVATION A FERMETURE ZIP
Description : Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel HT: 11 000 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39222100
N° 39 SAC SOUS VIDE DE CONSERVATION ALIMENTAIRE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 20 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  39222100
N° 40 CARTON D'EMBALLAGE
Description : Sans Montant minimum et maximum annuel HT: 9 000,00 €
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées à l'article 30.7 du décret.

Reconductions : Oui
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre ans. 		  44617100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Références requises :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
10 % : Protection environnementale
50 % : prix
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 11/12/17 à 12h00 heure locale de l'acheteur au plus tard,
soit le 11/12/17 à 09h00 heure de Paris au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/12/17 à 08h30
Renseignements complémentaires
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Mairie de Saint-Paul
Service Commande Publique
22 rue Sémaphore - 2ème étage
MAIRIE CS 51 015
97864 SAINT - PAUL
Tél : 02 62 45 91 50 - Fax : 02 62 45 91 87
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint-Denis
27, rue Félix Guyon
BP 2024 97488 Saint-Denis de la Réunion
Tél : 02 62 92 43 60 - Fax : 02 62 92 43 62
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
21 Rue MIOLLIS
75015 PARIS
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus.
  Envoi le 30/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/10/17 à 09h10
Publication aux supports de presse suivants : CCI LA REUNION, Le Journal de l'Ile de la Réunion

 

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