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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR Mme Le Directeur 39 avenue de la Liberté 68024 Colmar - Cedex |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Plats cuisinés complets | ||||||||||||||||||||||||
Référence | FC.2017.118 | ||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||
Lieu de livraison |
Hôpitaux Civils de Colmar - Réception alimentaire - 39 avenue de la liberté 68024 Colmar |
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Durée |
À compter du 01/03/18 Jusqu'au 28/02/19 |
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DESCRIPTION | Le présent marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. |
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Code CPV principal | 15894300 - Plats préparés | ||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont acceptées |
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Quantité ou étendue |
Les quantités annuelles du marché sont précisées dans l'annexe n°1 à l'Acte d'Engagement et sont susceptibles de varier dans la limite de ± 10%. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de la consultation. |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. |
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Financement | Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versements d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande Prix unitaires fermes jusqu'au 28/02/2019 puis révisables annuellement en cas de reconduction. |
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Forme juridique | Conformément à l'article 45 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire. | ||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Autres renseignements demandés : |
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Marché réservé : | |||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). A savoir : - Qualité organoleptique des produits, affectée d'un coefficient de pondération de 4, - Coût financier, affecté d'un coefficient de pondération de 6. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
15/12/17 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES : Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 |
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Envoi le 17/11/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 17/11/17 à 11h10 |
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