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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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OPAC38 M. sébastien Rojon - directeur achats 47 avenue Marie Reynoard BP 2549 - 38035 GRENOBLE - 2 Tél : 04 76 20 51 71
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet | MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE (DE TYPE DIAG, BASE+EXE) RELATIVES A DES OPERATIONS D'AMELIORATION SUR DIVERS GROUPES DU PATRIMOINE DE L'OPAC 38 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 17MOE025 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK24 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu d'exécution |
ISERE |
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| DESCRIPTION | Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 71200000 - Services d'architecture | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 71300000 - Services d'ingénierie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 79311000 - Services d'études | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Cautionnement | voir le CCAP | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | voir le CCAP | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme juridique | voir le règlement de la consultation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
administratifs et techniques Profil d´acheteur : http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur Onglet Questions/Réponses de l'affaire |
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| Documents |
Opac38 47 avenue Marie Reynoard 38035 GRENOBLE Tél : 04 76 20 51 71 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non |
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| Offres |
Remise des offres le
12/12/17 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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voir le règlement de la consultation |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
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| Envoi le 20/11/17 à la publication | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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