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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
LOGEMLOIRET M. Olivier PASQUET - Directeur Général 6 rue du Commandant de Poli CS 14314 45043 ORLEANS Tél : 02 38 70 44 44 - Fax : 02 38 70 44 51 |
L'avis implique un marché public. | |
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | GRISELLES - lotissement Les Terres du Bourg - rue de la Martinière - construction de 4 pavillons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 1-17S0109 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Travaux | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Durée |
12 mois |
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DESCRIPTION | GRISELLES - lotissement Les Terres du Bourg - rue de la Martinière - construction de 4 pavillons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 45211100 - Travaux de construction de maisons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Options |
Oui La présente consultation comporte des options techniques ou PSE. |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Voir CCAP | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Mode de paiement : Virement bancaire à 30 jours Mode de financement : Fonds propres, prêt CDC, subventions |
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Forme juridique | Pas de forme imposée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Voir règlement de la consultation |
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Marché réservé : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Renseignements |
administratifs et techniques LogemLoiret Service Marches Moyens Généraux 6 rue du Commandant de Poli CS 14314 45043 ORLEANS Tél : 0238704444 servicemarches@logemloiret.fr |
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Documents |
LogemLoiret Service Marchés/Moyens Généraux SOCIETE CORBET ZAC des Provinces Rue de BOURGES 45160 OLIVET servicemarches@logemloiret.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
19/12/17 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Marché périodique : | Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SELARL LOIRET ARCH CONCEPT Tél : 0238948877 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans - Cedex 1 Tél : 0238775900 - Fax : 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 23/11/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La République du Centre - Ed. du 45 |
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