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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE PERSAN
M. Alain KASSE - Maire de Persan
65 avenue Gaston Vermeire
95340 PERSAN
Tél : 01 39 37 48 80 - Fax : 01 39 37 48 81
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de livres, DVD et CD AUDIO pour la médiathèque BORIS VIAN.
Référence 01-2018
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FR108
Durée 46 mois
DESCRIPTION L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
1.Ouvrages de fonds et nouveautés littéraires et documentaires avec notices de catalogage. Possibilités d'office et de retours et d'achats sur place, conseils.
2.Nouveautés de grande diffusion littéraire et documentaire. Achat sur place, conseils.
3.Ouvrages soldés. Achat sur place.
4.Ouvrages de nouveautés adultes, achat sur place, conseils professionnels et suivi de proximité.
5.Ouvrages de nouveautés jeunesse, achat sur place, conseils professionnels spécialisés dans le secteur jeunesse et suivi de proximité.
6.CD audio-disques avec notices de catalogage sur mesure téléchargeables.
7.DVD divers (avec droits spécifiques institutionnels) avec de catalogage sur mesure téléchargeables.
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Valeur estimée hors TVA : entre 51 600,00 € et 206 400,00 €
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Ouvrages de fonds et nouveautés littéraires et documentaires avec notices de catalogage. Possibilités d'office et de retours et d'achats sur place, conseils   6 000 24 000
N° 2 Nouveautés de grande diffusion littéraire et documentaire. Achat sur place, conseils   1 500 6 000
N° 3 Ouvrages soldés. Achat sur place   200 800
N° 4 Ouvrages de nouveautés adultes, achat sur place, conseils professionnels et suivi de proximité   400 1 600
N° 5 Ouvrages de nouveautés jeunesse, achat sur place, conseils professionnels spécialisés dans le secteur jeunesse et suivi de proximité   800 3 200
N° 6 CD audio-disques avec notices de catalogage sur mesure téléchargeables.   2 000 8 000
N° 7 DVD divers (avec droits spécifiques institutionnels) avec de catalogage sur mesure téléchargeables.   2 000 8 000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée pour cet accord-cadre.
Financement Le règlement des comptes du marché se fait par des acomptes mensuels et un solde établis et réglés comme indiqué à l'article 11 du CCAG Fournitures courantes et services.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur.
Lorsque les factures sont transmises par l'intermédiaire du portail de facturation Chorus Portail Pro, la date de réception de la demande de paiement correspond à :
1. Lorsque les factures sont transmises par échange de données informatisé :
- la date à laquelle le système d'information budgétaire et comptable de l'État horodate l'arrivée de la facture.
ou
- pour les autres pouvoirs adjudicateurs, la date de notification du message électronique informant le pouvoir adjudicateur de la mise à disposition de la facture sur le portail de facturation Chorus Portail Pro.
2. Lorsque les factures sont transmises par le mode portail ou service :
- la date de notification au pouvoir adjudicateur du message électronique l'informant de la mise à disposition de la facture sur le portail de facturation Chorus Portail Pro.
Lorsque les sommes dues au titulaire n'ont pas été payées à l'échéance du délai de paiement, celui-ci a droit à des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Coordonnées du comptable assignataire chargé des paiements :
Madame La Trésorière des Finances Publiques
Trésorerie de Beaumont sur Oise
16, Rue Nationale, 95260 BEAUMONT SUR OISE
Tél. : 01 30 34 48 50
Fax : 01 39 37 91 90
Forme juridique Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : Présentation de l'entreprise - méthodologie
35 % : Références - livraison
20 % : Prix

Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article 10 du règlement de la consultation.
Renseignements
administratifs
Ville de Persan
Service des marchés publics
65 avenue Gaston Vermeire
95340 PERSAN
Tél : 01 39 37 48 85

techniques
Ville de Persan
Médiathèque Boris VIAN
88 avenue Gaston Vermeire
95340 PERSAN
Tél : 01 39 37 46 80
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 12/02/18 à 16h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 18/01/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 18/01/18 à 18h10
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 18/01/18

 

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