Page chargée le 05/05/24 à 16h18 heure de Paris
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PUY-DE-DÔME
M. Le Président du Conseil Départemental
24, rue Saint Esprit
63033 Clermont-Ferrand - 1
Tél : 04 73 42 20 20
L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Numéro de la consultation : 2018-COM-0001 Fournitures d'objets promotionnels - Année 2018
Référence 2018-COM-0001/MA
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
DESCRIPTION Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Code CPV principal 39294100 - Produits d'information et de promotion
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 01 Polo Adulte
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 02 Tee-Shirts Enfant
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 03 Casquette
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 04 Sweat
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 05 Drapeau
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 06 Plaid
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 07 Trousse
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 08 Sac à dos
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 09 Kit Nomade
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 10 Casque Bluetooth
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 11 Pote-Cartes
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 12 Médailles
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 13 Coupes
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 14 Top Bag
Quantité : Durée : 12 mois 		     
N° 15 Bodywarmer
Quantité : Durée : 12 mois 		     
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière prévue.
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Conseil départemental du Puy-de-Dôme DGS - DJCP - DAP
M. Olivier SERVAIRE
24 rue Saint-Esprit
63033 CLERMONT FERRAND
Tél : 04 73 42 12 18 - Fax : 04 73 42 71 32

techniques
Conseil départemental du Puy-de-Dôme DGS - DJCP - DAP
M. Bertrand GRUAU
24 rue Saint-Esprit
63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1
Tél : 04 73 42 47 51
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Conseil départemental du Puy-de-Dôme DGS - DJCP - DAP
24 rue Saint-Esprit
63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1
Tél : 04 73 42 20 20 - Fax : 04 73 42 71 32
Offres Remise des offres le 02/02/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 Tél : 04 73 14 61 00 Télécopie : 04 73 14 61 22 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1 Tél : 04 73 14 61 00 Télécopie : 04 73 14 61 22 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 2018-COM-0001
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Conseil départemental du Puy-de-Dôme DGS - DJCP - DAP
24 rue Saint-Esprit
63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1
Tél : 04 73 42 20 20 - Fax : 04 73 42 71 32
  Envoi le 16/01/18 à la publication

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat

Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset - support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité