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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE Mme Sophie PANTEL - Présidente Rue de la Rovère BP 24 - 48001 MENDE - 1 Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 1 500,00 € et 53 780,00 € |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Fourniture d'objets à caractère promotionnel | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 17MMP057 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ14 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 39294100 - Produits d'information et de promotion | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : entre 1 500,00 € et 53 780,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : budget du Conseil départemental. |
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Forme juridique | Groupement solidaire | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Qualité des produits 20 % : Délai d'exécution 20 % : Prix |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
16/02/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles Echantillons ou maquettes exigés : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants : - Un échantillon par article demandé se rapprochant le plus possible du descriptif du CCTP. - Les échantillons fournis doivent expressément être de la couleur demandée (un de chaque couleur); - Les échantillons remis dans l'offre devront être identiques au produit que le candidat s'engage à fournir; - Les échantillons devront avoir un marquage (selon support : une sérigraphie, impression, broderie...) conforme au CCTP; - Chaque échantillon devra être étiqueté, avec le nom de la société et le numéro du lot correspondant et accompagné d'une fiche technique détaillée. Ils serviront de base, avec la fiche technique du produit, à l'analyse du critère «Qualité des produits» et ce, pour chaque lot. Il est à noter qu'en cas de non fourniture d'un échantillon pour les lots 1 à 15 l'offre ne pourra être analysée et sera déclarée irrégulière. Ces échantillons pourront etre restitués à la société candidate non retenue, à sa demande et à ses frais mais ne pourront faire l'objet d'une quelconque facturation. Le candidat atteste sur l'honneur que les produits qu'il fournit ne font pas l'objet de contrefaçon. Les échantillons devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document. Le dossier sera transmis au moyen d'un pli contenant les pièces de la candidature et de l'offre. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 17MMP057 Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus et adresse de remise des offres Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique Missions Affaires juridiques et Commande publique MME FAYOL BP 141 48004 MENDE Cedex 4 Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86 marches@lozere.fr Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique Missions Affaires juridiques et Commande publique BP 141 48004 MENDE CEDEX 4 ou remis contre récépissé dans les mêmes conditions à : Ensemble Immobilier dit du " LION d'OR " 12 Boulevard Britexte 48000 MENDE et ce, aux heures suivantes : de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Tél: 04 66 49 66 54 - fax: 04 66 49 27 86. Courriel: marches@lozere.fr Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.info Les conditions de remise des offres sont détaillées au règlement de la consultation. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 |
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Envoi le 26/01/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 26/01/18 à 15h10 |
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