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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

DEPARTEMENT DU LOT
M. Le Président
Avenue de l'Europe
BP 291 - 46005 CAHORS - 9
Tél : 05 65 53 40 00
AVIS RECTIFICATIF DU 04/05/20
Remise des offres

Au lieu de :
05/05/20 à 16h00 au plus tard.
Lire :
28/05/20 à 16h00 au plus tard.
AVIS RECTIFICATIF DU 10/04/20
Remise des offres

Au lieu de :
15/04/20 à 16h00 au plus tard.
Lire :
28/05/20 à 16h00 au plus tard.
AVIS RECTIFICATIF DU 18/03/20
Remise des offres

Au lieu de :
03/04/20 à 16h00 au plus tard.
Lire :
28/05/20 à 16h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Acquisition d'abonnements et accès à des ressources numériques pour le réseau de médiathèques du Département du Lot
Référence 19S0114
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRJ25
Durée 12 mois
DESCRIPTION Acquisition d'abonnements et accès à des ressources numériques pour le réseau de médiathèques du Département du Lot
Code CPV principal 72310000 - Services de traitement de données
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Reconductions
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 01 Autoformation
Durée du marché : 12 mois. 		      72310000
N° 02 Presse
Durée du marché : 12 mois. 		      72310000
N° 03 Vidéo à la demande
Durée du marché : 12 mois. 		      72310000
N° 04 Films documentaires à la demande avec droit de projection publique
Durée du marché : 12 mois. 		      72310000
N° 05 Offre jeunesse
Durée du marché : 12 mois. 		      72310000
N° 06 Offre patrimoniale
Durée du marché : 12 mois. 		      72310000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Sûreté : Sans objet
Financement Mode de financement : Financement sur le budget de la collectivité..
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours
Forme juridique Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- === Candidature ===
- === Offre ===
- Acte d'engagement
- Bordereau de prix unitaires
- Détail quantitatif estimatif fictif : Il est précisé que ce document n'a pas de caractère contractuel, il n'est utilisé que pour apprécier l'offre des candidats
- La note méthodologique relative à l'exécution de l'étude que le candidat se propose d'assurer
Lettre de candidature (DC1)
Déclaration sur l'honneur justifiant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (DC1).
Déclaration sur l'honneur justifiant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (DC2)
Attestation d'assurance pour les risques professionnels

  Marché réservé : Non
  La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix des prestations
Renseignements
administratifs
DEPARTEMENT DU LOT
DEPARTEMENT DU LOT D G / S G / C P C J Cellule Marchés Publics Avenue de l'Europe - Regourd BP 291
46005 CAHORS CEDEX 9
Tél : 05 65 53 42 12 - Fax : 05 65 53 42 24

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
DEPARTEMENT DU LOT
DEPARTEMENT DU LOT D G / S G / C P C J Cellule Marchés Publics Avenue de l'Europe - Regourd BP. 291
46005 CAHORS CEDEX 9
Tél : 05 65 53 40 00 - Fax : 05 65 53 41 09
Offres Remise des offres le 28/05/20 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification.
Modalités de retrait des documents : Le dossier de consultation peut être visualisé ou téléchargé sur le site Internet https://www.lot.fr "Services en lignes
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 03/03/20 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Lot

 

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