AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE ROANNE M. Le Maire Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77 23 21 90 |
L'avis implique un marché public. | |
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Objet | Fourniture de produits pour l'entretien des espaces verts sportifs de la Ville de Roanne. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Nature | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type | Achat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | La présente est soumise aux dispositions de l'article 28-I du Code des Marchés Publics. Il est prévu une tranche unique et sept lots. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande Les variantes sont acceptées |
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Marché à bons de commande pour des couts estimés, minimum et maximum en Euros H.T selon le tableau suivant :
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique: - Délai de paiement: 30 jours - Paiement par mandat administratif suivi d'un virement - Fonds propres à la Collectivité - Prix unitaires ajustables |
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Forme juridique | Tituliare ou groupement solidaire. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Situation juridique :
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
18/11/15 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 14/10/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/10/15 à 12h15 |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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