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Avis diffusé sur le portail de :
Conseil Départemental de la Loire
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE VEAUCHE Le Maire Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE |
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
4 an(s)
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 6 au maximum |
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| Objet |
Travaux d'aménagement de voirie et espaces publics Lot unique |
| Référence | 16AT-0027-H |
| Nature | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR715 |
| Durée | Jusqu'au 30/04/20 |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Accord cadre conclu avec un nombre défini de titulaires. Accord cadre sans minimum et avec un maximum de 5 000 000,00 d'Euros H.T. sur 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les travaux seront financés sur fonds popres ou emprunts. La commune se libèrera des sommes dues par virement. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur autorise le groupement solidaire avec mandataire désigné. |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix 30 % : Valeur technique de l'offre |
| Renseignements |
administratifs MAIRIE DE VEAUCHE Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE Tél : 04 77 36 82 82 - Fax : 04 77 36 82 83 |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/04/16 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 LYON Cedex 03 Tél : 04-78-14-10-10 Fax : 04-78-14-10-65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr |
| Envoi le 21/03/16 à la publication | |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
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