AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
CCAS DE LA VILLE DE FIRMINY Le Président Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy - Cedex Tél : 04 77 40 50 74 - Fax : 04 77 40 50 61 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Autre
- Aide sociale
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Achat de yaourts et fromages blancs "bio" pour les trois établissements de personnes âgées de la Ville de Firminy. |
Référence | AS1602 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
DESCRIPTION | Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de yaourts et fromages blancs "bio" nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du C.C.A.S. de la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale est défini(e) comme suit : * Seuil minimum annuel : 500 € HT * Seuil maximum annuel : 5 000 € HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | Néant. |
Financement | Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Semestrielle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de chaque établissement |
Forme juridique | Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 20 % : Qualité des produits 15 % : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 15 % : Qualité de service |
Renseignements |
administratifs Ville de Firminy Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Commande Publique et Finances Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy Cedex Tél : 04 77 40 50 74 - Fax : 04 77 40 50 61 techniques Ville de Firminy - CCAS M Pierre MAIRESSE, Coordinateur budgétaire et marchés publics Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy Cedex Tél : 04 77 40 50 45 - Fax : 04 77 40 50 30 |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
07/11/16 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
Envoi le 14/10/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/10/16 à 15h15 |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
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