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Avis diffusé sur le portail de :
Conseil Départemental de la Loire
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE VEAUCHE Le Maire Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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| Objet | Fleurissement annuel de la ville de Veauche |
| Référence | 17AF-0033-Y |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR715 |
| DESCRIPTION | La durée de l'accord-cadre est de 1 an renouvelable 2 fois à compter de mi-mars 2017 et s'achèvera au plus tard mi-mars 2020. |
| Forme | Prestation divisée en lots : Non |
| Quantité ou étendue |
Accord cadre conclu avec un nombre défini de titulaires. Accord cadre sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 d'Euros H.T. sur 3 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les prestations seront financées sur fonds propres. La commune se libèrera des sommes dues par virement. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur autorise le groupement solidaire avec mandataire désigné |
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Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous par ordre de priorité décroissante ( priorité = 1 à la priorité la plus grande) 1 - Références notées sur 12 points 2 - Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique notée sur 8 points |
| Renseignements |
administratifs MAIRIE DE VEAUCHE Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE Tél : 04 77 36 82 82 - Fax : 04 77 36 82 83 |
| Documents |
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| Candidatures |
Remise des candidatures le
20/03/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 27/02/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches |
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Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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