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Avis diffusé sur le portail de :
Conseil Départemental de la Loire
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE VEAUCHE Le Maire Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet |
Entretien des espaces urbains paysagers : RD 1082 - Place Jacques Raffin - Place de l'Europe - Rond Point les 4 Routes - Carrefour Croix Borne - Parc Magniny - L'escale - Abords Complexe Sportif |
| Référence | 17AS-0037-W |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR715 |
| DESCRIPTION | La durée de l'accord-cadre est de 1 an renouvelable 3 fois au maximum pour une période d'1 an à compter de la date de réception de la notification de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de commencement de l'accord-cadre est fixée au 01/06/2017 et s'achèvera au plus tard le 31/05/2021. |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Accord cadre conclu avec un seul opérateur économique. Accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 € H.T. sur 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les prestations seront financées sur fonds propres. La commune se libèrera des sommes dues par virement. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur autorise le groupement solidaire avec mandataire désigné |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix 30 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique |
| Renseignements |
administratifs MAIRIE DE VEAUCHE Place Jacques Raffin 42340 VEAUCHE Tél : 04 77 36 82 82 - Fax : 04 77 36 82 83 |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/05/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon - 184, rue Duguesclin - 69433 LYON Cedex 03 Tél : 04-78-14-10-10 Fax : 04-78-14-10-65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr |
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Envoi le 21/04/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches |
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