AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE ROANNE M. Le Maire Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77 23 21 90 |
L'avis implique un marché public. | |
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Acquisition véhicules et matériel année 2017 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FR715 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Durée |
6 mois |
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DESCRIPTION | Descriptif des prestations à fournir détaillé dans les documents de la consultation (CCTP). | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots . Les variantes sont acceptées |
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Quantité ou étendue |
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Aucune caution ni retenue de garantie n'est exigée. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique : - Délai de paiement 30 jours - Paiement par mandat administratif suivi d'un virement - Fonds propres de chaque de la Ville - Prix global forfaitaire, fermes et non actualisables |
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Forme juridique | Titulaire unique ou groupement solidaire | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre 20 % : Développement durable Ces critères sont valables pour les lots 2,3,4,5 et 6. Les critères du lot 1 sont les suivants : - Prix des prestations : 50% - Valeur Technique : 50% Le détail des critères et la méthode de notation sont décrits dans le réglement de consultation. |
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Renseignements |
administratifs Mairie de Roanne Mme Mélanie CHIZELLE Direction CADRE DE VIE - Pôle Achats/Finances - Service Commande Publique Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 42328 ROANNE Tél : 04 77 23 47 23 - Fax : 04 77 23 47 08 |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
31/05/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 |
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Envoi le 03/05/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches |
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