Avis diffusé sur le portail de :
Conseil Départemental de la Loire
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE ROANNE M. Le Maire Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 - 42328 Roanne - Cedex Tél : 04 77 23 20 00 - Fax : 04 77 23 21 90
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Fournitures, installations et maintenance des matériels et équipements sportifs de la Ville de Roanne |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRK25 |
| Durée |
48 mois |
| DESCRIPTION | Descriptif des prestations à fournir détaillé dans les documents de la consultation (CCTP). |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Quantité ou étendue |
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum avec un seul opérateur économique passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Valeur estimée hors TVA : 40 000,00 € |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée |
| Financement | Fonds propre de la Ville de Roanne |
| Forme juridique | Groupement solidaire |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 20 % : Délai d'intervention 10 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Prise en compte du développement durable Voir le détail des sous critères dans le règlement de la consultation. |
| Renseignements |
administratifs Mairie de Roanne Mme Mélanie CHIZELLE Direction CADRE DE VIE - Pôle Achats/Finances - Service Commande Publique Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage Place de l'Hôtel de Ville BP 90512 42328 ROANNE Tél : 04 77 23 47 23 - Fax : 04 77 23 47 08 |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/02/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 17/01/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 17/01/18 à 11h15 |
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