Avis diffusé sur le portail de :
Le Dauphiné Libéré
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 29 000,00 € |
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Objet | Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de relevés topographiques nécessaires aux études d'avant-projet et de projet, pour l'implantation des ouvrages et réseaux |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Durée |
12 mois |
Description | L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service. Il pourra être reconduit par périodes successives de un an (1 an), et ce à deux (2) reprises au maximum. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 29.000 € HT pour sa période initiale et pour la ou chacune de ses périodes de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. |
Forme juridique | En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements |
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Syndicat Interdépartemental mixte des Eaux et d'assainissement du Guiers et l'Ainan (SIEGA) 27 Avenue Pravaz 38480 LE PONT DE BEAUVOISIN Tél : 0476372118 |
Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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Offres |
Remise des offres le
11/12/17 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
Renseignements complémentaires | |
Envoi le 20/11/17 à la publication |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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