Avis diffusé sur le portail de :
La Dépêche du Midi
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE SAINT-JEAN Mme Marie-Dominique VEZIAN Hôtel de ville 33 ter Route d'Albi 31240 SAINT-JEAN Tél : 05 61 37 63 00 - Fax : 05 61 35 07 25 |
L'avis implique un marché public. | |
Objet | Acquisition, livraison et installation de mobilier |
Référence | 2015-40 |
Nature | Fournitures |
Type | Achat |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FR623 |
Durée |
À compter du 15/10/15 Jusqu'au 30/10/15 |
Code CPV principal | 39160000 - Mobilier scolaire |
Code CPV complémentaire | 39150000 - Mobilier et équipements divers |
Forme |
Prestation divisée en lots :
non Les variantes sont acceptées |
Critères d'attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Commune de Saint-Jean Véronique BRESSON - Responsable commande publique Hôtel de Ville 33 ter route d'Albi 31240 SAINT-JEAN Tél : 05 61 37 11 13 - Fax : 05 61 35 07 25 techniques Commune de Saint-Jean Marie-Laure DEJEAN et/ou Annie CAZAUX Service Education Culture - Espace Victor Hugo 4 chemin du Bois de Saget 31240 SAINT-JEAN Tél : 05 67 20 00 20 |
Documents |
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur la plateforme acheteur de la collectivité www.achatpublic.com. Il peut également être remis sur demande faite par courriel auprès du service de la commande publique : veronique.bresson@mairie-saintjean.fr |
Offres |
Remise des offres le
04/09/15 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31068 TOULOUSE Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. |
Envoi le 17/07/15 à la publication |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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