AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
CENTRE HOSPITALIER M. JEAN-FRANCOIS SERRADELL - DIRECTEUR RD 906 30450 PONTEILS ET BRESIS Tél : 04 66 56 47 60 - Fax : 04 66 61 20 20 |
Cet avis implique un accord cadre au sens européen. | |
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | FOURNITURE DE CARBURANT GASOIL ET FIOUL DOMESTIQUE CARBU/16 | ||||||||||||||||||
Référence | HOSPI | ||||||||||||||||||
Nature | Fournitures | ||||||||||||||||||
Type | Achat | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||
Durée |
À compter du 01/04/16 Jusqu'au 31/03/17 |
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DESCRIPTION | Fourniture de carburant gasoil pour le parc automobile du centre hospitalier et fourniture de fioul domestique pour alimentation des chaudieres de chauffage | ||||||||||||||||||
Code CPV principal | 09100000 - Combustibles | ||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : entre 300 000,00 € et 339 000,00 € |
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Reconductions |
OUI Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
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Marché à bons de commande pour des couts estimés, minimum et maximum en Euros H.T selon le tableau suivant :
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Cautionnement | AUCUN CAUTIONNEMENT NI GARANTIES EXIGES | ||||||||||||||||||
Financement | PAIEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF SELON LES REGLES DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE | ||||||||||||||||||
Forme juridique | AUCUNE | ||||||||||||||||||
Autres conditions | L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON | ||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Situation juridique :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : NON | |||||||||||||||||||
Critères d'attribution | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. | ||||||||||||||||||
Documents |
Documents payants : NON |
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Offres |
Remise des offres le
01/03/16 à 13h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Se référer au Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 07/01/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/01/16 à 15h12 |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
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