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ml.aws-achat.info Avis diffusé sur le portail de : Groupe Midi-Libre
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT CÉVENOL
M. Fabien CRUVEILLER - Président
13 bis rue du Docteur Rocheblave
30260 QUISSAC
Tél : 04 66 93 06 12
SIRET 20003441100013
L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Oui
Objet RESTAURATION DE 16 ELEMENTS DE PETIT PATRIMOINE NON PROTEGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PIEMONT CEVENOL
Lots n°1 et 5 relancés suite à déclaration d'infructuosité.
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Code NUTS FR812
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont refusées
Les variantes sont exigées : Non
Lots Libellé Estimé € HT
N° 1 Place du château d'Aigremont
Description : Réalisation d'une calade en galets de rivière posés sur champs sur une zone s'étendant autour et face au porche du château.
Durée du marché : 3 mois. 		 
N° 5 Place de l'église de Cassagnoles
Description : Réalisation d'une calade en galets de rivière sur le parvis de l'église
Durée du marché : 2 mois. 		 
Conditions relatives au contrat
Financement Financement par des crédits d'investissement inscrits au budget et une subvention publique.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture sous réserve d'acceptation des prestations.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Les modalités de la consultation, notamment la liste des pièces à fournir, la présentation et les conditions de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation qui est librement téléchargeable sur le site www.midilibre-marchespublics.com
  La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
50 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur :

Offres Remise des offres le 18/01/17 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes - Cedex 09
Tél : 0466273700 - Fax : 0466362786
greffe.ta-nimes@juradm.fr
  Envoi le 20/12/16 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 30

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