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Avis diffusé sur le portail de :
Groupe Midi-Libre
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT CÉVENOL M. Fabien CRUVEILLER - Président 13 bis rue du Docteur Rocheblave 30260 QUISSAC Tél : 04 66 93 06 12 SIRET 20003441100013
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 195 000,00 € |
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| Objet | COLLECTE DES COLONNES A VERRE ET A PAPIER ET TRANSPORT VERS LES CENTRES DE TRAITEMENT | |||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | |||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | |||||||||
| Code NUTS | FR812 | |||||||||
| Durée |
à compter du 10/03/17 |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||
| Financement | Financement sur des crédits de fonctionnement inscrits au budget général. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture sous réserve d'acceptation des prestations. |
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| Conditions de participation | ||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Les modalités de la consultation, notamment la liste des pièces à fournir, la présentation et les conditions de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation qui est librement téléchargeable sur le site www.midilibre-marchespublics.com |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique |
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| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
15/02/17 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes - Cedex 09 Tél : 0466273700 - Fax : 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr |
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Envoi le 30/01/17 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 30 |
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