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AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE  

SA HLM DE L'OISE
M. LE DIRECTEUR GENERAL
28 Rue Gambetta
BP 30693 - 60006 BEAUVAIS - Cedex

Objet Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien, d'équipements intérieurs et extérieurs, d'ampoules et de peintures
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Code CPV principal 39830000 - Produits de nettoyage
Offres Remise des offres le 08/06/16 à 16h00 au plus tard.
Texte de l'avis AVIS DE MARCHÉDirective 2014/24/UELe présent avis constitue un appel à la concurrenceSECTION I : POUVOIR ADJUDICATEURI.1) NOM ET ADRESSESSA HLM DE L'OISE28 RUE GAMBETTA , Point(s) de contact : SA HLM de l'Oise, 28 Rue Gambetta, 60000 BEAUVAIS, 60000, BEAUVAIS,Courriel : a.broniarczyk@sahlm60.com,Code NUTS : FR222Adresse(s) internet :Adresse principale :http://www.sahlm60.comAdresse du profil acheteur :http://sahlm60.e-marchespublics.comFR,I.2) PROCÉDURE CONJOINTEI.3) COMMUNICATIONLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante :http://sahlm60.e-marchespublics.comAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :au(x) point(s) de contact susmentionné(s)autre adresse :Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :au(x) point(s) de contact susmentionné(s)à l'adresse suivante :I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEURAutre type : SA d'HLMI.5) ACTIVITÉ PRINCIPALELogement et équipements collectifsSECTION II : OBJETII.1) ÉTENDUE DU MARCHÉII.1.1) Intitulé : Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien, d'équipements intérieurs et extérieurs, d'ampoules et de peinturesNuméro de référence :II.1.2) Code CPV principal :Descripteur principal : 39830000.II.1.3) Type de marchéFournituresII.1.4) Description succincte : Les stipulations du présent marché concernent la fourniture de produits d'entretien, d'équipements intérieurs et extérieurs, d'ampoules et de peinturesII.1.5) Valeur totale estimée :Valeur hors TVA : 230 000 eurosII.1.6) Information sur les lots :Ce marché est divisé en lots : OuiIl est possible de soumettre des offres pour tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5II.2) DESCRIPTIONII.2.1) Intitulé : Fourniture de produits d'entretien des parties communes.Lot nº : 1II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 39224300.II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FR222|Lieu principal d'exécution : Beauvais, Creil, CompiègneII.2.4) Description des prestations : Fournitures d'équipements nécessaires à l'entretien des parties communes du patrimoine du pouvoir adjudicateurII.2.5) Critères d'attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6) Valeur estiméeValeur hors TVA : 60 000 EUR.II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut : 01 juillet 2016 - Fin : 31 décembre 2016Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, par tacite reconductionII.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considérationII.2.11) Information sur les optionsOptions : nonII.2.12) Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : nonII.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : nonII.2.14) Informations complémentaires :II.2.1) Intitulé : Fournitures d'ampoules en lumières blanc froid et lumière blanc chaud.Lot nº : 2II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 31600000.II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FR222|Lieu principal d'exécution : Beauvais, Creil, CompiègneII.2.4) Description des prestations : Fourniture de petits matériels d'électricitéII.2.5) Critères d'attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6) Valeur estiméeValeur hors TVA : 60 000 EUR.II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut : 01 juillet 2016 - Fin : 31 décembre 2016Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, par tacite reconductionII.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considérationII.2.11) Information sur les optionsOptions : nonII.2.12) Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : nonII.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : nonII.2.14) Informations complémentaires :II.2.1) Intitulé : Fourniture d'équipements intérieurs et extérieurs.Lot nº : 3II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 39150000.II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FR222|Lieu principal d'exécution : Beauvais, Creil, CompiègneII.2.4) Description des prestations : Fourniture d'équipements intérieurs et extérieursII.2.5) Critères d'attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6) Valeur estiméeValeur hors TVA : 30 000 EUR.II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut : 01 juillet 2016 - Fin : 31 décembre 2016Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, par tacite reconductionII.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considérationII.2.11) Information sur les optionsOptions : nonII.2.12) Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : nonII.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : nonII.2.14) Informations complémentaires :II.2.1) Intitulé : Fourniture de produits d'entretien à l'attention des agences et des loges gardiens.Lot nº : 4II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 39830000.II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FR222|Lieu principal d'exécution : Beauvais, Creil, CompiègneII.2.4) Description des prestations : Fourniture de produits d'entretienII.2.5) Critères d'attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6) Valeur estiméeValeur hors TVA : 20 000 EUR.II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut : 01 juillet 2016 - Fin : 31 décembre 2016Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, par tacite reconductionII.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considérationII.2.11) Information sur les optionsOptions : nonII.2.12) Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : nonII.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : nonII.2.14) Informations complémentaires :II.2.1) Intitulé : Fourniture de peintures extérieures et intérieures.Lot nº : 5II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 44800000.Code CPV principal : 44812400.II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FR222|Lieu principal d'exécution : Beauvais, Creil, CompiègneII.2.4) Description des prestations : Fourniture de peintures et de matérielsII.2.5) Critères d'attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6) Valeur estiméeValeur hors TVA : 60 000 EUR.II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut : 01 juillet 2016 - Fin : 31 décembre 2016Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, par tacite reconductionII.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10) VariantesDes variantes seront prises en considérationII.2.11) Information sur les optionsOptions : nonII.2.12) Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : nonII.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : nonII.2.14) Informations complémentaires :SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUEIII.1) CONDITIONS DE PARTICIPATIONIII.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscriptionau registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions : Tout candidat à la présente consultation devra produire un dossier comprenant une lettre de candidature ou l'imprimé DC1, le DC 2, une fiche de capacité techniques et professionnelles (imprimé fourni en annexe 3 du RC), en cas de redressement judiciaire une copie du jugement, le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, la liste de références des 3 dernières années, une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours devalidité et couvrant le domaine d'activité relatif au présent marché.III.1.2) Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationListe et description succincte des critères de sélection :Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.3) Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationListe et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.5) Informations sur les marchés réservés :III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉIII.2.1) Information relative à la professionIII.2.2) Conditions particulières d'exécution :III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marchéIII.2.4) Marché éligible au MPSLa transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositifMarché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : nonSECTION IV : PROCÉDUREIV.1) DESCRIPTIONIV.1.1) Type de procédureprocédure ouverteIV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateurDans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5) Information sur la négociationIV.1.6) Enchère électronique :IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : nonIV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIFIV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S :IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation08 juin 2016 à 16:00IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidatssélectionnésDate :IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :françaisIV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L'offre doit être valable jusqu'au :ouDurée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)IV.2.7) Modalité d'ouverture des offresDate : 14 juin 2016 à 09:00Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRESVI.1) RENOUVELLEMENTIl ne s'agit pas d'un marché renouvelableCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis :VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUESVI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRESVI.4) PROCÉDURES DE RECOURSVI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :Tribunal de Grande Instance d'Amiens, 14 Rue Robert de Luzarches, 80000, AMIENS,VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :VI.4.3) Introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours après l'information des candidats non retenus.VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction derecours :VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS26 avril 2016

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