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AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE  

MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
M. LE MAIRIE
20 RUE CLAUDE PERNES
93110 ROSNY SOUS BOIS

Objet Acquisition de fournitures d'arts plastiques.
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Code CPV principal 37800000 - Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Code CPV complémentaire 14212400 - Terre
  30194000 - Fournitures pour dessin
  37820000 - Fournitures pour travaux artistiques
  44812100 - Émail et peintures transparentes
Offres Remise des offres le 18/07/16 à 12h00 au plus tard.
Texte de l'avis Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Rosny-sous-BoisCorrespondant : M. Marie-jeanne LINARD, Ville de Rosny-sous-Bois, 20 rue Claude PERNES, 93110 Rosny-sous-bois, tél. :01 49 35 37 00, adresse internet : http://www.rosny93.frLe pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateursPrincipale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :• Services généraux des administrations publiquesObjet du marché : Acquisition de fournitures d'arts plastiques.Type de marché de fournitures : AchatClassification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :• Objet principal : 37800000• Objets complémentaires : 44812100• Objets complémentaires : 30194000• Objets complémentaires : 37820000• Objets complémentaires : 14212400Lieu d'exécution et de livraison : Stipulé dans le règlement de consultation art. 3.2, 93110 Rosny sous boisCode NUTS : FR106L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateurCaractéristiques principales :• Des variantes seront-elles prises en compte : nonLe présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.Prestations divisées en lots : ouiPossibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lotsDurée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marchéLangues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euroConditions de participation :• Critères de sélection des candidatures : Lors de l'ouverture de l'enveloppe, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pasrecevables en application de l'article 55 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne présentantpas de garanties techniques et financières suffisantes, telles qu'exigées précédemment.Marché réservé : NonJustifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations dudestinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)Nombre de candidats :• Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) : Recours à uneprocédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier :NONCritères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leurpondération :• Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (60 %)• Valeur technique avec les sous critères suivants : Qualité des produits jugée à partir des fiches techniques des produits ou descriptifdétaillé des produits fournis par l'entreprise ; qualité des moyens logistiques et humains pour assurer le traitement commandes, la livraisonet le service après-vente ; démarche environnementale de l'entreprise et de la prestation. (40 %)Type de procédure : Procédure adaptéeDate limite de réception des offres : 18 juillet 2016 à 12 h 00Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA-90ArtsPlastiquesDate d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2016Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet :https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=236861&orgAcronyme=d6hInstance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif, 7 rue Catherine-Puig, 93100 Montreuil, tél. :01 49 20 20 00, courriel : greffe.ta.montreuil@juradm.frService auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TribunalAdministratif, 7 rue Catherine-Puig, 93100 Montreuil, tél. : 01 49 20 20 00, courriel : greffe.ta.montreuil@juradm.frNature et désignation des lots :Lot(s) 1 Matières premières (papier, peinture, huiles)Acquisition de matières premières pour les activités relatives au dessin, à la peinture, à la céramique, à la gravure, à la sculpture, aumodelage (émaux, engobes, vernis, fixatifs, huiles, peintures, encre, papier à dessin ...).Coût estimé (HT) : 54000 euros (Euros)Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marchéLot(s) 2 Outillages spécifiquesAcquisition d'outillages spécifiques pour les activités relatives au dessin, à la peinture, à la céramique, à la gravure, à la sculpture, aumodelage (pinceaux, mirettes, brosses, gomme mie de pain, fusains, crayons, pastels, colle, feutres, pinces matériaux pour activitésmanuelles ...).Coût estimé (HT) : 15200 euros (Euros)Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marchéLot(s) 3 TerresAcquisition de terres et accessoires pour l'enfournement pour les activités à la céramique, à la sculpture, au modelage (faïences, grés,plaques réfractaires et quilles).Coût estimé (HT) : 10000 euros (Euros)Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marchéLot(s) 4 MosaïqueAcquisition de matériaux pour les activités relatives à la mosaïques (pâte de verre, tesselles, pince, colles mosaïque ...).Coût estimé (HT) : 10000 euros (Euros)Durée du lot ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché

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