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Avis diffusé sur le portail de : AWS - Marchés Publics
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE BESSENAY
M. Le Maire
11 rue de la Mairie
69690 BESSENAY
Tél : 04 74 70 80 07 - Fax : 04 74 70 87 19
SIRET 21690021700011
L'avis implique un marché public.
Objet Entretien des espaces verts de la commune Bessenay
Référence EV
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Délai d'exécution 1 an
Durée 1 an reconductible 2 fois
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme
Les variantes sont refusées
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 24 mois
Conditions relatives au contrat
Financement Financement sur le budget communal
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

- Note technique contenant : liste des moyens humains et techniques affectés au marché, informations sur la méthodologie de recyclage des déchets, traçabilité des produits phytosanitaires, document unique de l'entreprise
- Liste de références de travaux similaires,
  Marché réservé : Non
  La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Prix des prestations
30 % : Valeur technique de l'offre
Renseignements
administratifs
Commune de Bessenay
11 rue de la Mairie
69690 Bessenay
Tél : 0474708007 - Fax : 0474708719
mairie@mairie-bessenay.fr

techniques
Commune de Bessenay
M. Gérard PROTIERE
11 rue de la Mairie
69690 Bessenay
Tél : 0666786540 - Fax : 0474708719
mairie@mairie-bessenay.fr
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 24/11/17 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 45 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Visite obligatoire des différents sites à entretenir le vendredi 3 novembre 2017 à 13 h 30.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon - Cedex 03
Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
  Envoi le 16/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/10/17 à 11h11
Publication aux supports de presse suivants : Le Journal du Batiment et des TP en Rhône-Alpes

Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset - support-entreprises@aws-france.com
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