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so.aws-achat.info Avis diffusé sur le portail de : Sud-Ouest
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE ROYAN
Ville de Royan
80 avenue de Pontaillac - CS 80218
17205 ROYAN
Tél : 05 46 39 56 56 - Fax : 05 46 39 56 57
SIRET 21170306100013
L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Ville de ROYAN
Référence produits d'entretien
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Durée 24 mois
Description Accord cadre mono attributaire à bons de commande
Code CPV principal 39830000 - Produits de nettoyage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue montant minimaux et maximaux HT sur la durée totale du marché.
Valeur estimée hors TVA : entre 147 500,00 € et 192 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT
N° 1 Articles de protection
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 2 Articles pour l'emballage + sacs poubelle
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 3 Papiers et dérivés + savon distributeur
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 4 Articles pour l'entretien
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 5 Articles de désodorisation
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 6 Produits courants pour sol
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 7 Produits courants droguerie + nettoyage en spray
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 8 Produits spécifiques établissements publics
Durée du marché : 24 mois.
 
N° 9 Articles ESAT
Durée du marché : 24 mois.
Informations complémentaires : Le lot n°9 « Articles ESAT » est réservé au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
 
Conditions relatives au contrat
Cautionnement néant
Financement Budget de la Collectivité : Fonds propres. Caractère du prix : unitaire. Modalités de variation des prix : prix actualisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG/FCS. Le délai de paiement est de trente jours à réception de la facture. Paiement direct dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, par virement administratif du comptable assignataire (Monsieur de Trésorier principal de ROYAN).
Forme juridique Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles

  La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Qualité de l'offre

L'analyse du critère "prix" s'effectuera à partir des tarifs proposés par le candidat dans le Bordereau de Prix Unitaires du lot auquel il soumissionne.
L'analyse du critère "qualité de l'offre" s'effectuera à partir des tests réalisés sur les échantillons fournis.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur :

Offres Remise des offres le 21/04/17 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  marché n° 17.1.1.002
Le marché n'est pas renouvelable.
Les réponses des candidats sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, sachant qu'elles doivent parvenir avant les date et heure limites de réception des offres indiquées en page 1 du présent règlement de la consultation.
Les soumissionnaires devront tenir compte des indications suivantes, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée.
Le choix du mode de transmission est irréversible (par voie papier ou par voie dématérialisée). Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme « preuve par équivalence », tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.

  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Ville de Royan - Services Techniques - HPME
Fredéric TOUZEAU
80 avenue de Pontaillac
CS 80218
17200 Royan
Tél : 0546382775 - Fax : 0546220214
f.touzeau@mairie-royan.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex
Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex
Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
  Envoi le 23/03/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 23/03/17 à 13h12

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