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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE CASTELNAUDARY
M. Patrick MAUGARD - Maire
Cours de la République
BP 1100 - 11491 CASTELNAUDARY Cédex
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture de carburants 2022 2023
Référence CARBURANTS 22
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRJ11
Durée 12 mois
DESCRIPTION Consultation lancée par un groupement de commandes dont la Mairie de Castelnaudary est le coordonnateur.
Code CPV principal 09134000 - Gasoils
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont acceptées
Reconductions Oui
Conditions relatives au contrat
Cautionnement aucune caution ni garantie n'est prévu.
Financement Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget de chacun des membres du groupement de commande.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Conditions de participation
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
55 % : Prix des prestations
45 % : Services connexes
Offres Remise des offres le 05/11/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Envoi le 05/10/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 05/10/21
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Aude