|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
VILLE DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Maire Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
|
|
| Objet | 21V0186PA - PR/ZD - Acquisition et maintenance de matériel sportif (Petits lots) - Années 2021 à 2025 | ||||||||||||||||||||||||
| Référence | 21V0186PA | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
||||||||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit des "petits lots" de la consultation 20MC0541AOO qui passent en procédure adaptée (MAPA) au vu de leurs montants. La présente consultation fait suite à l'infructuosité de l'affaire 21V0081PA pour laquelle 3 lots n'ont fait l'objet d'aucune offre. Il est nécessaire pour le pouvoir adjudicateur de renouveler la publication de ces lots afin de recevoir des offres correspondant aux besoins de la Ville de Toulouse. En effet, il est nécessaire que la collectivité puisse commander le matériel sportif nécessaire aux installations de la Commune. |
||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 37400000 - Articles et équipements de sport | ||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
||||||||||||||||||||||||
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
| Cautionnement | L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Ville de Toulouse Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. |
||||||||||||||||||||||||
| Financement | Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de la Ville de Toulouse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. |
||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
|
||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||||||||||||||
|
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique - LOT 1 50 % : Prix - LOT 1 Pour le lot n°2 : 1-Prix des prestations - Pondération : 50.0 2-Valeur technique - Pondération : 50.0 Pour le lot n°3 : 1-Prix des prestations - Pondération : 60.0 2-Valeur technique - Pondération : 40.0 |
||||||||||||||||||||||||
| Documents |
|
||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
12/11/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||||||||||
|
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. SIGNATURE ELECTRONIQUE : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. NEGOCIATION : Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. A la fin des négociations, l'acheteur informera les candidats de la clôture des négociations et ils seront invités à déposer formellement leur offre finale sur la plateforme de dématérialisation avant la date et heure indiquées. ECHANTILLONS : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants : - Lot 1 Escrime: Une veste initiation adulte 3 armes ambidextre 350 Nextons norme CE, et une mini épée électrique lame n°2. - Lot 2 Roller: Une paire de roller "in line" enfant réglable sur 4 tailles et une paire de roller in line finess encadrement taille 41. Les échantillons mentionnés ci-dessus devront obligatoirement être envoyés et réceptionnés avant la date limite de réception des offres sous peine de rejet des offres. Ils devront être envoyés à l'adresse suivante: Mairie de Toulouse Direction des Sports et Bases de loisirs 7 Allée Gabriel Biénès 31400 TOULOUSE |
|||||||||||||||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026 |
||||||||||||||||||||||||
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||||||
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Toulouse Métropole - Renseignements dématérialisation : Hana ZAREVUCKA Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP BP 35821 31505 Toulouse Tél : 05 62 27 65 53 |
|||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
||||||||||||||||||||||||
|
Envoi le 18/10/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 18/10/21 à 15h10 |
|||||||||||||||||||||||||
