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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
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| Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE 31040 TOULOUSE Cedex 6 Tél : 05 61 22 21 74 Commune d'AIGREFEUILLE Mairie d'AIGREFEUILLE 1 PLACE DE LA MAIRIE 31820 AIGREFEUILLE Tél : 05 61 83 68 97 Commune d'AUSSONNE Mairie d'AUSSONNE PLACE DE LA MAIRIE 31840 AUSSONNE Tél : 05 62 13 47 20 - Fax : 05 62 13 47 21 Commune d'AUCAMVILLE Mairie d'AUCAMVILLE PLACE JEAN BAZERQUE AUCAMVILLE BP 80213 31142 SAINT-ALBAN CEDEX Tél : 05 62 75 94 94 - Fax : 05 62 75 94 92 Commune de BRAX Mairie de BRAX 9 RUE DE LA MAIRIE 31490 BRAX Tél : 05 62 13 06 70 - Fax : 05 62 13 06 71 Commune de SAINT-ALBAN Mairie de SAINT ALBAN null SQUARE GEORGES BRASSENS 31140 SAINT-ALBAN Tél : 05 62 75 93 93 - Fax : 05 62 75 93 90 Commune de CUGNAUX Mairie de CUGNAUX 5 PLACE DE L'EGLISE 31270 CUGNAUX Tél : 05 62 20 76 20 Commune de BRUGUIERES Mairie de BRUGUIERES null PLACE DE LA REPUBLIQUE 31150 BRUGUIERES Tél : 05 62 22 99 33 - Fax : 05 62 22 99 34 Commune de CUGNAUX Mairie de CUGNAUX 5 PLACE DE L'EGLISE 31270 CUGNAUX Tél : 05 62 20 76 20 Commune de DREMIL-LAFAGE Mairie de DREMIL LAFAGE 1 ALLEE DE L EGLISE 31280 DREMIL-LAFAGE Tél : 05 61 83 64 24 - Fax : 05 61 83 89 25 Commune de PIBRAC Mairie de PIBRAC ESPLANADE SAINTE GERMAINE 31820 PIBRAC Tél : 05 62 13 48 10 - Fax : 05 61 86 28 05 Commune de LAUNAGUET Mairie de LAUNAGUET 95 CHEMIN DES COMBES null 31140 LAUNAGUET Tél : 05 61 74 07 16 - Fax : 05 61 09 08 46 Commune de SAINT-ORENS Mairie de SAINT ORENS 46 AVENUE DE GAMEVILLE null 31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE Tél : 05 61 39 00 00 - Fax : 05 62 24 92 94 Commune de VILLENEUVE-TOLOSANE Mairie de VILLENEUVE TOLOSANE 4 RUE DE L'HOTEL DE VILLE null 31270 VILLENEUVE-TOLOSANE Tél : 05 62 20 77 20 - Fax : 05 62 20 77 21 Centre Communal d'Action Sociale de la commune de PIBRAC 1 Esp. Sainte-Germaine 31820 PIBRAC Tél : 05 62 13 93 93 Centre Communal d'Action Sociale de la commune de LAUNAGUET 95 Chem. des Combes 31140 Launaguet Tél : 05 61 37 64 64 Centre Communal d'Action Sociale de la commune de PIBRAC 1 Esp. Sainte-Germaine 31820 PIBRAC Tél : 05 62 13 93 93 Centre Communal d'Action Sociale de la commune de CUGNAUX 8 Bis Rue du Pré Vicinal 31270 CUGNAUX Tél : 05 62 87 30 15 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
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| Objet | 21MC0354AOO - JE/ZD - FOURNITURES DE BUREAU ET TAMPONS 2022-2026 | ||||||||||||
| Référence | 21MC0354AOO | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||
| DESCRIPTION | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation concerne l'achat de fournitures de bureau comprenant les fournitures de base, le petit matériel et les tampons. |
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| Code CPV principal | 30100000 - Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° LOT1 : FOURNITURES DE BUREAU Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique et environnementale 30 % : Qualité du logiciel mis à disposition de la collectivité 40 % : Prix des prestations Lot n° LOT2 : TAMPONS Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
06/12/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/12/21 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Commune d'AIGREFEUILLE - Commune d'AUSSONNE - Commune d'AUCAMVILLE - Commune de CORNEBARRIEU - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de DREMIL-LAFAGE - Commune de PIBRAC - Commune de LAUNAGUET - Commune de SAINT-ORENS - Commune de VILLENEUVE-TOLOSANE - Centre Communal d'Action Sociale de la commune d'AUCAMVILLE - Centre Communal d'Action Sociale de la commune de LAUNAGUET - Centre Communal d'Action Sociale de la commune de PIBRAC - Centre Communal d'Action Sociale de la commune de CUGNAUX Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. ECHANTILLONS : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes : Les candidats fourniront pour le lot1 et lot2, gratuitement un échantillon des articles signalés d'une croix du détail estimatif de l'accord cadre. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service ÉCONOMAT,obligatoirement. Les échantillons devront être réceptionnés Sous pli cacheté portant la mention : ECHANTILLONS POUR LOT…. AFFAIRE 21MC0354AOO avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : TOULOUSE METROPOLE Direction des Moyens Généraux Service Économat 5 chemin de Perpignan 31100 TOULOUSE Horaires 8h 12h - 13h 17h SIGNATURE ELECTRONIQUE : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026 |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Toulouse Métropole - Renseignements dématérialisation : Hana ZAREVUCKA Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 31505 Toulouse Tél : 05 62 27 65 53 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 02/11/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/11/21 à 17h10 |
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