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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE CASTELNAUDARY M. Patrick MAUGARD - Maire Cours de la République BP 1100 - 11491 CASTELNAUDARY Cédex
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet | Acquisition de conteneurs et de systèmes enterrés pour la ville de Castelnaudary | |||||||||||||||
| Référence | conteneurs | |||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ11 | |||||||||||||||
| DESCRIPTION | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
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| Code CPV principal | 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets | |||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont acceptées |
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| Quantité ou étendue |
durée : 1 an ferme + 1 reconduction expresse éventuelle |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Cautionnement | aucune caution ni garantie ne seront exigés | |||||||||||||||
| Financement | paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget communal. | |||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
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| Conditions de participation | ||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | ||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : mémoire technique 40 % : Prix 10 % : Délai d'exécution |
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| Offres |
Remise des offres le
13/12/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
| Marché périodique : | Non | |||||||||||||||
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 16/11/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 16/11/21 Publication aux supports de presse suivants : www.ladepeche.fr - Ed. Aude |
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