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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE CASTELNAUDARY M. Patrick MAUGARD - Maire Cours de la République BP 1100 - 11491 CASTELNAUDARY Cédex
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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| Objet | Fourniture de matériaux de voirie pour les années 2022 et 2023 | ||||||||||||||||||||
| Référence | MAT VOIRIE 22 23 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ11 | ||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| DESCRIPTION | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
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| Code CPV principal | 14210000 - Gravier, sable, pierre concassée et agrégats | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont acceptées |
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| Reconductions | Oui | ||||||||||||||||||||
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes. Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget communal |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : valeur technique 40 % : Prix |
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| Offres |
Remise des offres le
13/12/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||
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Envoi le 16/11/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 16/11/21 Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Aude |
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