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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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UN TOIT POUR TOUS UN TOIT POUR TOUS 8 bis, avenue Georges Pompidou CS 77199 30914 Nîmes - 2
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 100 000,00 € |
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| Objet |
Accord-cadre à Bons de commande - Fourniture de consommables ménage |
| Référence | 2021-41 AC CONSOMMABLES MENAGE |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Durée |
48 mois |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Forme juridique | En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
10/01/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6, rue Joseph Autran 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. |
| Envoi le 15/12/21 à la publication | |
