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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

FOURNITURE DE PETITS MATERIELS, OUTILLAGES ET EQUIPEMENTS POUR LES ERM DE LA REGION OCCITANIE-SITE EST

Référence

2021-FCS-0671

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Code CPV principal

09310000 - Électricité

Code CPV complémentaire

44190000 - Matériaux de construction divers

44510000 - Outils

45430000 - Revêtement de sols et de murs

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 56 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 56

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 2 800 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture de matériels pour les chantiers installations électriques - ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels pour les chantiers installations électriques - ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	09310000
N° 02	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique - ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique - ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	7 000	09310000
N° 03	Fourniture de matériels pour les chantiers de second-oeuvre-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de second-oeuvre-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	44110000
N° 04	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	5 000	44110000
N° 05	Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	8 000	44110000
N° 06	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros-oeuvre-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros-oeuvre-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	44110000
N° 07	Fourniture de matériels pour les chantiers carrelages faïence-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels pour les chantiers carrelages faïence-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	15 000	45430000
N° 08	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelage faïence - ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelage faïence - ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	4 000	45430000
N° 09	Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 10	Fourniture de matériels pour les chantiers revêtements et peinture - ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels pour les chantiers revêtements et peinture - ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 11	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtement et peinture - ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtement et peinture - ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	3 000	45430000
N° 12	Fourniture de matériels de location pour les chantiers -ERM PERPIGNAN Description : Fourniture de matériels de location pour les chantiers -ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	45500000
N° 13	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location-ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location-ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	45500000
N° 14	Fourniture et livraisons d'équipements pour les dépannages et intreventions ponctuelles dans le domaine de la quincaillerie/petit outillage- ERM PERPIGNAN Description : Fourniture et livraisons d'équipements pour les dépannages et intreventions ponctuelles dans le domaine de la quincaillerie/petit outillage- ERM PERPIGNAN Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	9 000	44316000
N° 15	Fourniture de matériels pour les chantiers intallations électriques - ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels pour les chantiers intallations électriques - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	09310000
N° 16	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique-ERM NARBONNE Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique-ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	7 000	09310000
N° 17	Fourniture de matériels pour les chantiers de second-oeuvre-ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de second-oeuvre-ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	44110000
N° 18	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre - ERM NARBONNE Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	5 000	44110000
N° 19	Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre - ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	8 000	44110000
N° 20	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros -oeuvre - ERM NARBONNE Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros -oeuvre - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	44110000
N° 21	Fourniture de matériels pour les chantiers carrelage faïence - ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels pour les chantiers carrelage faïence - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	15 000	45430000
N° 22	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelage faîence - ERM NARBONNE Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelage faîence - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	4 000	45430000
N° 23	Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques - ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 24	Fourniture de matériels pour les chantiers revêtements et peinture - ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels pour les chantiers revêtements et peinture - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 25	FournIture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtement et peinture - ERM NARBONNE Description : FournIture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtement et peinture - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	3 000	45430000
N° 26	Fourniture de matériels de location pour les chantiers - ERM NARBONNE Description : Fourniture de matériels de location pour les chantiers - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	45500000
N° 27	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location - ERM NARBONNE Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	45500000
N° 28	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la quincaillerie/petit outillage - ERM NARBONNE Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la quincaillerie/petit outillage - ERM NARBONNE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	9 000	44316000
N° 29	Fourniture de matériels pour les chantiers installations électriques - ERM NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers installations électriques - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	09310000
N° 30	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique - ERM NIMES Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	7 000	09310000
N° 31	Fourniture de matériels pour les chantiers de second-oeuvre - ERM NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de second-oeuvre - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	44110000
N° 32	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre-ERM NIMES Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre-ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	5 000	44110000
N° 33	Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre ERM NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	8 000	44110000
N° 34	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros-oeuvre -ERM NIMES Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros-oeuvre -ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	44110000
N° 35	Fourniture de matériels pour les chantiers carrelage faïence - ERM NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers carrelage faïence - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	15 000	45430000
N° 36	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelage faïence- ERM NIMES Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelage faïence- ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	4 000	45430000
N° 37	Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques-ERM NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques-ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 38	Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements et peinture - ERM de NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de revêtements et peinture - ERM de NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 39	Fourniture et livraisons d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtements peinture - ERM NIMES Description : Fourniture et livraisons d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtements peinture - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	3 000	45430000
N° 40	Fourniture de matériels pour les chantiers de location - ERM NIMES Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de location - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	45500000
N° 41	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location - ERM NIMES Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location - ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	45500000
N° 42	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions poncutelles dans le domaine de la quincaillerie et petit outillage- ERM NIMES Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions poncutelles dans le domaine de la quincaillerie et petit outillage- ERM NIMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	9 000	44316000
N° 43	Fourniture de matériels pour les chantiers électriques - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture de matériels pour les chantiers électriques - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	09310000
N° 44	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique - ERM Montpellier Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine électrique - ERM Montpellier Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	7 000	09310000
N° 45	Fourniture de matériels pour les chantiers de second oeuvre - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de second oeuvre - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	44110000
N° 46	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre -ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages ponctuelles dans le domaine du second-oeuvre -ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	5 000	44110000
N° 47	Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture de matériels pour les chantiers gros-oeuvre - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	8 000	44110000
N° 48	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros-oeuvre- ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du gros-oeuvre- ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	44110000
N° 49	Fourniture de matériels pour les chantiers carrelage faïence - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture de matériels pour les chantiers carrelage faïence - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	15 000	45430000
N° 50	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelages faîence - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du carrelages faîence - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	4 000	45430000
N° 51	Fourniture et livraison d'équipements pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les chantiers de revêtements sols souples et techniques - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 52	Fourniture de matériels pour les chantiers revêtements et peinture - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture de matériels pour les chantiers revêtements et peinture - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	45430000
N° 53	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtement et peinture - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine du revêtement et peinture - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	3 000	45430000
N° 54	Fourniture de matériels pour les chantiers de location - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture de matériels pour les chantiers de location - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	45500000
N° 55	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la location - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	2 000	45500000
N° 56	Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la quincaillerie - ERM MONTPELLIER Description : Fourniture et livraison d'équipements pour les dépannages et interventions ponctuelles dans le domaine de la quincaillerie - ERM MONTPELLIER Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	9 000	44316000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
Conformément à l?article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l?article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 28/01/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 31/01/22 à 10h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 16/12/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/12/21 à 12h11
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne