Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170

Ville de Toulouse
1, Place du Capitole
31000 TOULOUSE

Commune de Dremil Lafage
Commune de Dremil Lafage
1 allée de l'Eglise
31280 DREMIL LAFAGE

Commune de Cornebarrieu
Commune de Cornebarrieu
9 avenue de Versailles
31700 CORNEBARRIEU

CCAS de la commune de Toulouse
CCAS de la commune de Toulouse
2, rue de Belfort
31000 Toulouse

CTMR de Toulouse
CTMR de Toulouse
2, rue de Belfort
31000 TOULOUSE

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

21MC0320AOO - JE/ZD - Achat de vêtements de travail, tenues, uniformes et accessoires

Référence

21MC0320AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Description

La présente consultation concerne l'achat de vêtements de travail, tenues, uniformes et accessoires (vêtements de travail, tenues spécifiques, uniformes, chaussures et autres accessoires) pour les agents des collectivités et entités membres du groupement de commandes.Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 6 lots.

Code CPV principal

18110000 - Vêtements professionnels

Code CPV complémentaire

18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 9 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Vêtements de travail divers Description : Vêtements de travail divers Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18222000
N° 2	Blousons, parka, vêtements de pluie Description : Blousons, parka, vêtements de pluie Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18221000
N° 3	Blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine Description : Blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18222000
N° 4	Polos, tee shirts, sweats Description : Polos, tee shirts, sweats Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18100000
N° 5	Tenues des hôtesses d'accueil Description : Tenues des hôtesses d'accueil Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18222000
N° 6	Tenues spécifiques des gardes jardins, cimetières, agents de sécurité et de sécurité incendie Description : Tenues spécifiques des gardes jardins, cimetières, agents de sécurité et de sécurité incendie Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18222000
N° 7	Tenues spécifiques chauffeurs, huissiers, gardes musées et conservateurs Description : Tenues spécifiques chauffeurs, huissiers, gardes musées et conservateurs Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18222000
N° 8	Chaussures de ville, de travail et bottes Description : Chaussures de ville, de travail et bottes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18813300
N° 9	Tenues des musiciens de l'Orchestre National du Capitole Description : Tenues des musiciens de l'Orchestre National du Capitole Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.		18222000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Les fournitures seront financées selon les
modalités suivantes :
- Accord-cadre Toulouse Métropole : Fonds propres de Toulouse Métropole
- Accord-cadre Mairie de Toulouse : Fonds propres de la Mairie de Toulouse
- Accord-cadre de la Commune de Cornebarrieu : Fonds propres de la Commune de Cornebarrieu
- Accord-cadre du CCAS de Toulouse : Fonds propres du CCAS de Toulouse
- Accord-cadre du CTMR de Toulouse : Fonds propres de CTMR de Toulouse
- Accord-cadre de la Commune de Drémil Lafage : Fonds propres de de la Commune de Drémil Lafage
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Vêtements de travail divers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 2 : Blousons, parka, vêtements de pluie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 3 : Blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 4 : Polos, tee shirts, sweats
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 5 : Tenues des hôtesses d'accueil
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 6 : Tenues spécifiques des gardes jardins, cimetières, agents de sécurité et de sécurité incendie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 7 : Tenues spécifiques chauffeurs, huissiers, gardes musées et conservateurs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Lot n° 8 : Chaussures de ville, de travail et bottes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
50 % : Prix
Lot n° 9 : Tenues des musiciens de l'Orchestre National du Capitole
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 09/02/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/02/22 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants minimum et maximum par lot et par collectivité figurent dans le DCE (se référé au Règlement de la Consultation et à l'acte d'engagement).
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.
2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Toulouse Métropole
- Commune de TOULOUSE
- Commune de DREMIL-LAFAGE
- Commune de CORNEBARRIEU
- Centre Toulousain des Maisons de Retraite
- Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la
passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
ECHANTILLONS :
Les échantillons pourront être transmis jusqu'à une semaine (7 jours) après la date limite de remise des offres, soit avant le mercredi 16 février 2022 à 12h.
Ces échantillons seront adressés par paquet séparé (un paquet par lot) et fermé à :
TOULOUSE METROPOLE
Direction des Moyens Généraux
Service ECONOMAT
5 Chemin de Perpignan
31100 TOULOUSE
(Horaires d'ouverture : 8h-12h/13h30-16h)
SIGNATURE ELECTRONIQUE :
Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Toulouse Métropole - Renseignements dématérialisation :
Hana ZAREVUCKA
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 31505 Toulouse
Tél : 05 62 27 65 53

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 06/01/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/01/22 à 16h11