| Objet |
21M0385PA - AC/ZD - Prestations d'écriture et de secrétariat de rédaction pour les publications culturelles et scientifiques des établissements de la DCSTI, Muséum et Quai des Savoirs
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| Référence |
21M0385PA |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure adaptée ouverte
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Lieu d'exécution principal
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Toulouse Métropole
31000 TOULOUSE
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Durée
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12 mois
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| Description |
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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| Code CPV principal |
92400000 - Services d'agences de presse |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Toulouse Métropole
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
94 710,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Publications à fort contenu scientifique et culturel
Description : Publications à fort contenu scientifique et culturel
Le montant estimatif indiqué est annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord cadre est conclu avec un maximum annuel indiqué au RC.
Lieu d'exécution : Lieu(x) d'exécution :
Muséum d'Histoire Naturelle : 35 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Les Jardins du Muséum : 24-26 avenue Bourgès-Maunoury, 31200 Toulouse
Quai des Savoirs : 39 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Tous autres sites liés aux besoins de Toulouse Métropole
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35 540
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92312210
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| N° 2 |
Publications périodiques
Description : Publications périodiques
Le montant estimatif indiqué est annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord cadre est conclu avec un maximum annuel indiqué au RC.
Lieu d'exécution : Lieu(x) d'exécution :
Muséum d'Histoire Naturelle : 35 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Les Jardins du Muséum : 24-26 avenue Bourgès-Maunoury, 31200 Toulouse
Quai des Savoirs : 39 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Tous autres sites liés aux besoins de Toulouse Métropole
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20 080
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92312211
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| N° 3 |
Publication pour la jeunesse et/ou pour le corps enseignant
Description : Publication pour la jeunesse et/ou pour le corps enseignant
Le montant estimatif indiqué est annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord cadre est conclu avec un maximum annuel indiqué au RC.
Lieu d'exécution : Lieu(x) d'exécution :
Muséum d'Histoire Naturelle : 35 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Les Jardins du Muséum : 24-26 avenue Bourgès-Maunoury, 31200 Toulouse
Quai des Savoirs : 39 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Tous autres sites liés aux besoins de Toulouse Métropole
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9 440
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92400000
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| N° 4 |
Rédaction pour des supports numériques
Description : Rédaction pour des supports numériques
Le montant estimatif indiqué est annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord cadre est conclu avec un maximum annuel indiqué au RC.
Lieu d'exécution : Lieu(x) d'exécution :
Muséum d'Histoire Naturelle : 35 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Les Jardins du Muséum : 24-26 avenue Bourgès-Maunoury, 31200 Toulouse
Quai des Savoirs : 39 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Tous autres sites liés aux besoins de Toulouse Métropole
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9 600
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92400000
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| N° 5 |
Publications institutionnelles et d?information
Description : Publications institutionnelles et d'information
Le montant estimatif indiqué est annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord cadre est conclu avec un maximum annuel indiqué au RC.
Lieu d'exécution : Lieu(x) d'exécution :
Muséum d'Histoire Naturelle : 35 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Les Jardins du Muséum : 24-26 avenue Bourgès-Maunoury, 31200 Toulouse
Quai des Savoirs : 39 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse
Tous autres sites liés aux besoins de Toulouse Métropole
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20 050
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92312210
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions
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- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Marché réservé :
Non
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La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
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| Offres |
Remise des offres le
25/02/22 à 12h00 au plus tard.
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
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Envoi le 21/01/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP :
21/01/22 à 16h10
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