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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
M. le Président du Conseil départemental
Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
31090 TOULOUSE - CEDEX 9
SIRET 22310001700423
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Acquisition de documents sur tous supports et prestations de services associées
Référence 22CD310006
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison HAUTE-GARONNE
31000 TOULOUSE
Description Accords-cadres à bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
Code CPV complémentaire 32353000 - Enregistrements sonores
  32354000 - Films
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 3 364 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Romans adultes en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés sauf science-fiction, fantastique, fantasy, romans policiers.
Description : Romans adultes en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés sauf science-fiction, fantastique, fantasy, romans policiers.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 192 000 22113000
N° 02 Littérature de langue française, documents imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : théâtre, poésie, contes, essais, études, correspondances, anthologies?.
Description : Littérature de langue française, documents imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : théâtre, poésie, contes, essais, études, correspondances, anthologies?.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 44 800 22113000
N° 03 Romans policiers adultes en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés.
Description : Romans policiers adultes en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 134 400 22113000
N° 04 Romans de science-fiction, fantastique et fantasy adultes en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés.
Description : Romans de science-fiction, fantastique et fantasy adultes en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 51 200 22113000
N° 05 Bandes dessinées de langue française pour adultes et enfants.
Description : Bandes dessinées de langue française pour adultes et enfants.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 320 000 22113000
N° 06 Documents en langues étrangères pour adultes et enfants, imprimés ou enregistrés : fiction et documentaires.
Description : Documents en langues étrangères pour adultes et enfants, imprimés ou enregistrés : fiction et documentaires.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 30 400 22113000
N° 07 Albums de fiction, comptines et documentaires pour la petite enfance en langue française imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés et audio-livres musicaux (de 0 à 5 ans).
Description : Albums de fiction, comptines et documentaires pour la petite enfance en langue française imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés et audio-livres musicaux (de 0 à 5 ans).
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 144 000 22113000
N° 08 Albums de fiction, contes et poésies pour la jeunesse en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés et audio-livres musicaux.(à partir de 6 ans).
Description : Albums de fiction, contes et poésies pour la jeunesse en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés et audio-livres musicaux.(à partir de 6 ans).
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 160 000 22113000
N° 09 Romans et théâtre pour la jeunesse en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés pour les enfants, jeunes, adolescents.
Description : Romans et théâtre pour la jeunesse en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés pour les enfants, jeunes, adolescents.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 216 000 22113000
N° 10 Documents audiovisuels pour adultes et enfants : documentaires et fictions sur tous les supports dans tous les domaines et dans toutes les langues.
Description : Documents audiovisuels pour adultes et enfants : documentaires et fictions sur tous les supports dans tous les domaines et dans toutes les langues.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 640 000 32354000
N° 11 Documentaires pour la jeunesse en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés.
Description : Documentaires pour la jeunesse en langue française, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 264 000 22113000
N° 12 Documentaires en langue française pour adultes, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : psychologie, religions, histoire, sciences du langage, sciences.
Description : Documentaires en langue française pour adultes, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : psychologie, religions, histoire, sciences du langage, sciences.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 128 000 22113000
N° 13 Documentaires en langue française pour adultes, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : philosophie, généralités, fonds professionnel, sciences sociales.
Description : Documentaires en langue française pour adultes, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : philosophie, généralités, fonds professionnel, sciences sociales.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 102 400 22113000
N° 14 Documentaires en langue française pour adultes, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : beaux-arts, loisirs créatifs, techniques, sports, géographie.
Description : Documentaires en langue française pour adultes, imprimés (y compris gros caractères) ou enregistrés : beaux-arts, loisirs créatifs, techniques, sports, géographie.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 272 000 22113000
N° 15 Documents imprimés ou enregistrés concernant le département de la Haute-Garonne, la région Midi-Pyrénées, le Grand Sud et la culture occitane dans tous les domaines pour adultes et enfants.
Description : Documents imprimés ou enregistrés concernant le département de la Haute-Garonne, la région Midi-Pyrénées, le Grand Sud et la culture occitane dans tous les domaines pour adultes et enfants.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 75 200 22113000
N° 16 Documents sonores : musiques du monde (musiques traditionnelles, populaires et savantes liées à des critères géographiques), musique classique et contemporaine, jazz.
Description : Documents sonores : musiques du monde (musiques traditionnelles, populaires et savantes liées à des critères géographiques), musique classique et contemporaine, jazz.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 223 200 32353000
N° 17 Documents sonores : variétés internationales.
Description : Documents sonores : variétés internationales.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 208 000 32353000
N° 18 Documents sonores : variétés francophones tout public et musique pour enfants.
Description : Documents sonores : variétés francophones tout public et musique pour enfants.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 96 000 32353000
N° 19 Partitions dans tous les domaines et tous les genres musicaux - méthodes et répertoire.
Description : Partitions dans tous les domaines et tous les genres musicaux - méthodes et répertoire.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Trois reconductions tacites maximum.
 62 400 22113000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf règlement de la consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf règlement de la consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/03/22 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/03/22 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les valeurs estimées correspondent aux seuils maximum, toutes reconductions comprises.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 28/01/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/01/22 à 15h10
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne
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