| Objet |
Fourniture de matériel de second oeuvre pour les Equipes Régionales de Maintenance du site Ouest
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| Référence |
2021-FCS-0713 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ |
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Lieu principal de livraison
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REGION OCCITANIE
31406
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| Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre avec maximum.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure sans suite pour cause d'infructuosité. |
| Code CPV principal |
44190000 - Matériaux de construction divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
1 200 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Tarbes
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Tarbes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 2 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'Auch
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'Auch
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 3 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Figeac
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Figeac
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 4 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Rodez
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Rodez
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 5 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Montauban
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Montauban
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 6 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Cahors
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second ?uvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Cahors
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 7 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Pamiers
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second ?uvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Pamiers
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 8 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Saint Gaudens
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second ?uvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Saint Gaudens
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 9 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'Albi
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second ?uvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'Albi
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 25 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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100 000
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44190000
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| N° 10 |
Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Muret et Toulouse
Description : Fourniture de matériaux et matériel de second ?uvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Muret et Toulouse
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de
reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Montant maximum : 75 000,00 € HT pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction.
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300 000
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44190000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
Conformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés
En cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Lot n° 1 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Tarbes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'Auch
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 3 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Figeac
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Rodez
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 5 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Montauban
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 6 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Cahors
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 7 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Pamiers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 8 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Saint Gaudens
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 9 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'Albi
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 10 : Fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de Muret et Toulouse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
21/03/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
5 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/03/22 à 10h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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| Marché périodique : |
Non
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE
Adresse du profil acheteur
Boulevard Maréchal JUIN
31406 TOULOUSE Cedex 9
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 14/02/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
14/02/22 à 18h10
Publication aux supports de presse suivants :
L'Opinion Indépendante du Sud Ouest, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne
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