Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 24310051800170

TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
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BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
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31040 TOULOUSE Cedex 6

AVIS RECTIFICATIF DU 04/03/22

Remise des offres	Au lieu de : 25/03/22 à 12h00 au plus tard. Lire : 15/04/22 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 25/03/2022 Heure locale: 14:00 Lire : Date: 15/04/2022 Heure locale: 14:00
II.2.6 Valeur estimée	Au lieu de : Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR Lire : Valeur hors TVA: 163 200.00 EUR
II.2.14 Informations complémentaires	Au lieu de : accord cadre avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 20 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et 10 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction Lire : accord cadre avec un maximum de 130 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 110 000 000 euro(s) (H.T.) concernant la commune de Toulouse et 20 000 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.6 Valeur estimée	Au lieu de : Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR Lire : Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.14 Informations complémentaires	Au lieu de : accord cadre avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction Lire : accord cadre avec un maximum de 192 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

21MC0545AOO - Acquisition et maintenance de matériel sportif - Années 2022 à 2026 - PR-HZ

Référence

21MC0545AOO-PR-HZ

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal de livraison

Toulouse
31000 Toulouse

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Cet accord-cadre fait suite à la consultation 20MC0541AOO "Acquisition et maintenance de matériel sportif - Années 2021 à 2025" sur laquelle, trois lots ont été déclarés infructueux. La présente consultation a donc pour objet de relancer ces trois lots, après redéfinition des besoins effectuée par les services prescripteurs.

Code CPV principal

37400000 - Articles et équipements de sport

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Fourniture de tapis Description : Fourniture de tapis Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre avec un maximum de 25 000 € H.T. pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.	15 000	37400000
N° 2	Fourniture de matériel d'athlétisme Description : Fourniture de matériel d'athlétisme Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre avec un maximum de 30 000 € H.T. pour la période initiale décomposé comme suit : 20 000 € H.T. concernant la commune de Toulouse et 10 000 € H.T. pour Toulouse Métropole. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.	7 000	37400000
N° 3	Fourniture de matériel PMR Description : Fourniture de matériel PMR Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre avec un maximum de 100 000 € H.T. pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.	65 000	37400000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de la commune de Toulouse et de Toulouse Métropole

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Pour le lot 1 Tapis: Certificat de qualification professionnelle, QUALIBAT, QUALISPORT
Pour le lot 3 PMR: Certificat de qualification, d'expérience pour les contrôles annuels des systèmes de mise en eau et les mises en conformité.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 15/04/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/03/22 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur impose à l'attributaire du marché l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En 2026

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 17/02/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/02/22 à 17h11