| Objet |
22M0008AOO-CB/EO-Prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées pour les équipements du process industriel du centre de tri de déchets ménagers de Toulouse Métropole-Années 2022 à 2025
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| Référence |
22M0008AOO-CB-EO |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ23 |
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Lieu principal de prestation
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4, impasse Marie Laurencin
31200 Toulouse
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| Description |
Le centre de tri est équipé d'un process qu'il s'agit d'entretenir. Les prestations consistent à assurer des prestations de maintenance et à fournir des pièces détachées pour les équipements du process industriel du centre de tri de déchets ménagers de Toulouse métropole.
Les prestations sont réparties en 9 lots.
La procédure de passation utilisée : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. |
| Code CPV principal |
50530000 - Services de réparation et d'entretien de machines |
| Code CPV complémentaire |
34320000 - Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les motoréducteurs
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les motoréducteurs
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 15 000 € HT.
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13 000
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50530000
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| N° 02 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bandes transporteuses
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bandes transporteuses
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 180 000 € HT.
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29 000
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50530000
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| N° 03 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées des presses hydrauliques
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées des presses hydrauliques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 110 000 € HT.
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39 000
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50530000
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| N° 04 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les compacteurs et caissons associés
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les compacteurs et caissons associés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 50 000 € HT.
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43 000
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50530000
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| N° 05 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible balistique, la trémie d?alimentation, le système de pesage et le pilotage à distance
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible balistique, la trémie d?alimentation, le système de pesage et le pilotage à distance
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 170 000 € HT.
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155 000
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50530000
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| N° 06 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible rotatif (trommel), le crible à disques et les silos auto-videurs
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le crible rotatif (trommel), le crible à disques et les silos auto-videurs
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 120 000 € HT.
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64 500
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50530000
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| N° 07 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le système d?aspiration centralisé
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour le système d?aspiration centralisé
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 15 000 € HT.
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13 000
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50530000
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| N° 08 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les fonds mouvants alternatifs
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les fonds mouvants alternatifs
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 20 000 € HT.
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16 000
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50530000
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| N° 09 |
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les automatismes et les parties électriques du Process industriel
Description : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les automatismes et les parties électriques du Process industriel
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires : Le montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction est le suivant : 30 000 € HT.
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23 000
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50530000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Voir RC
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
15/04/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/04/22 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de Toulouse Métropole.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. L'entreprise devra contacter le responsable du service Exploitation afin de convenir d'un rendez-vous (voir modalités article 5.2 du RC).
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2025
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 15/03/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
15/03/22 à 11h10
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