Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SÈTE
M. le Directeur
Sète Agglopôle Méditerranée
Direction Commande Publique Mutualisée
4, avenue d'aigues
BP 600 - 34110 FRONTIGNAN
- Fax : 04 67 46 47 65
SIRET 21340301700014

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Classes de neige, classes découverte et séjour ski 2023 2024

Référence

22ED036/MR

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de prestation

L'exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire.
34200 Sete

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont des maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont des maximum et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Cette consultation vise à rechercher une structure agréée "Jeunesse et sports" afin d'accueillir d'une part les classes de neige de la ville de Sète, d'autre part le séjour ski pour un groupe d'enfants, préadolescents et adolescents enfin les classes découverte pour les années 2023 et 2024.

Code CPV principal

55240000 - Services de centres aérés et de centres de vacances

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 580 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	CLASSES DE NEIGE Description : Année 2023 : La structure agréée "Jeunesse et Sports » devra accueillir environ : - du lundi 16 janvier 2023 au lundi 23 janvier 2023 : 4 classes soit 104 enfants maximum, 4 enseignants, 9 animateurs, 1 assistant sanitaire, 1 directeur ; - du lundi 23 janvier 2023 au lundi 30 janvier 2023 : 4 classes soit 104 enfants maximum, 4 enseignants, 9 animateurs, 1 assistant sanitaire, 1 directeur ; - du lundi 30 janvier 2023 au lundi 6 février 2023 : 4 classes soit 104 enfants maximum, 4 enseignants, 9 animateurs, 1 assistant sanitaire, 1 directeur ; - les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022. Année 2024 : Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.	360 000	55240000
N° 2	CLASSES DE DECOUVERTE A THEME : ART DU CIRQUE Description : Année 2023 : Périodes souhaitées : - du 22 mai au 26 mai 2023 ; - du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ; - du lundi 12 juin au 16 juin 2023. Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 2nd semestre 2022. Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de 4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 directeur par période (2 classes minimum par période). Année 2024 : Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.	60 000	55240000
N° 3	CLASSES DE DECOUVERTE A THEME : PREHISTOIRE, MOYEN AGE Description : Année 2023 : Périodes souhaitées : - du 22 mai au 26 mai 2023 ; - du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ; - du lundi 12 juin au 16 juin 2023. Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022. Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de 4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 Directeur par période (2 classes minimum par période). Année 2024 : Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.	60 000	55240000
N° 4	CLASSES DE DECOUVERTE A THEME : FERME PEDAGOGIQUE ET DECOUVERTE DE LA MONTAGNE Description : Année 2023 : Périodes souhaitées : - du 22 mai au 26 mai 2023 ; - du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ; - du lundi 12 juin au 16 juin 2023. Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022. Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de 4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 Directeur par période (2 classes minimum par période). Année 2024 : Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.	60 000	55240000
N° 5	SEJOUR SKI Description : Année 2023 : La structure agréée "Jeunesse et Sports » devra accueillir au maximum : - du dimanche 19 février au samedi 25 février 2023, pour 20 enfants et 20 préadolescents et adolescents, de 8 à 17 ans, plus 6 accompagnateurs, durant les vacances d'hiver 2023. Année 2024 : Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.	40 000	55240000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le contrat sera financé sur les ressources propres (CLDE/CLUB - 421 - nature 6228 ). Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
50 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 29/06/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/06/22 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'ACHETEUR, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2024

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Envoi le 02/06/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/06/22 à 12h11