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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
SIRET 26340011100013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

Fourniture de spécialités pharmaceutiques pour le GHT ouest hérault

Référence

22019-1

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Établissements membres du GHT Ouest Hérault : - CH de Béziers, établissement support- CH de Pézenas- CH de BédarieuxLes lieux et adresses de livraisons sont détaillés en annexe du CCP.
34500 Béziers

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Fournitures de spécialités pharmaceutiques ayant une autorisation de mise sur le marché et un agrément aux collectivités (à l'exception de certaines spécialités destinées au Centre Pénitentiaire de Béziers) ou une autorisation temporaire d'utilisation délivrée par l'autorité compétente (ANSM).

Code CPV principal

33600000 - Produits pharmaceutiques

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	ACETYLCYSTEINE 200 MG Description : 200 MG SACHET Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 2	ALCOOL MODIFIE 70% USAGE MEDICAL Description : 500 ML FLACON PLASTIQUE BOUCHON VERSEUR Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 3	BICARBONATE DE SODIUM 1.4% Description : 1.4% 250ML BAIN DE BOUCHE VERSABLE OU EQUIVALENT Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 4	BLEU PATENTE Description : 2,5 MG/ML FORME INJECTABLE AMP 2 ML Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 5	BLEUE DE METHYLENE Description : BLEUE DE METHYLENE - MARQUEUR POUR VISUALISATION Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 6	CARMIN INDIGO Description : 40 MG/5 ML FORME INJECTABLE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 7	CHARBON Description : FORME ORALE ADULTE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 8	CHLORURE DE SODIUM 0.9% Description : POCHE 3 LITRES SOLUTION POUR IRRIGATION Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 9	CREME DE MASSAGE Description : CREME DE MASSAGE FL 500ML OU EQUIVALENT Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 10	DIETHYLAMINE SALICYLATE 5% Description : GEL - TUBE 40G Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 11	EAU STERILE Description : BIDON 5 LITRES OU AUTRE PRESENTATION Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 12	ECRAN TOTAL Description : CREME TUBE IP 30 - 50 Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 13	FEBUXOSTAT Description : FEBUXOSTAT 80MG CP Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 14	FLORE BACTERIENNE ET LEVURIQUE Description : DOSAGE FORT GELULE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 15	GEL HYDROALCOOLIQUE Description : ANTISEPSIE DES MAINS FL 500 ML Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 16	GEL HYDROALCOOLIQUE Description : ANTISEPTIQUE POCHE 1 LITRE AIRLESS OU EQUIVALENT Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 17	GEL HYDROALCOOLIQUE Description : ANTISEPTIQUE DES MAINS FL FORMAT POCHE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 18	GLYCERINE Description : ADULTE SUPPO EMBALLAGE INDIVIDUEL Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 19	GLYCEROLE D'AMIDON Description : TUBE 50 G ENVIRON Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 20	HELICIDINE Description : FL 125 ML FL 250 ML Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 21	HUILE DE MASSAGE Description : FLACON 50 ML Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 22	HUILE DE VASELINE Description : AMP 10 ML Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 23	HUMECTANT BOUCHE SECHE Description : HUMECTANT BOUCHE SECHE SPRAY Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 24	LEVOFOLINATE DE CALCIUM Description : 175 MG FORME INJECTABLE 25 MG FORME INJECTABLE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 25	LINIMENT OLEOCALCAIRE Description : FLACON 250 ML ENVIRON Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 26	LUGOL 1% Description : SOLUTE BUVABLE FL 60ML ENVIRON Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 27	METHYLTHIONINIUM Description : AMPOULE INJECTABLE 5MG/1ML/10ML Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 28	PLACEBO Description : DIVERSES PRESENTATIONS Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 29	SOLUTE BAIN DE BOUCHE ANTISEPTIQUE Description : PRESENTATION UNITAIRE SANS ALCOOL Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 30	SOLUTE VERSABLE EAU DISTILLEE Description : 45 ML FLACON VERSABLE ENVIRON Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 31	SOLUTE VERSABLE EAU DISTILLEE Description : 250 ML FLACON VERSABLE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 32	SOLUTE VERSABLE EAU DISTILLEE Description : 1000 ML FLACON VERSABLE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 33	SOLUTION CHLORURE DE SODIUM 0.9% Description : NASALE ET OPHTALMIQUE 5 ML UNIDOSE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 34	SOLVANT D'ADHESIF MEDICAL Description : FLACON 125 ML OU AUTRE PRESENTATION Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 35	TRIETHANOLAMINE OU TROLAMINE Description : EMULSION TUBE PETIT MODELE ENV 100G Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 36	VASELINE OFFICINALE Description : TUBE 50 G ENVIRON Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 37	VERSABLE CHLORURE DE SODIUM 0.9% Description : FLACON 500 ML VERSABLE FLACON PLASTIQUE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 38	VERSABLE CHLORURE DE SODIUM 0.9% Description : FLACON 100 ML VERSABLE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 39	VERSABLE CHLORURE DE SODIUM 0.9% Description : FLACON DE 250 ML VERSABLE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 40	VITAMINES B1 B6 Description : FORME SOLIDE ORALE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000
N° 41	XYLOCAINE GEL URETERAL STERILE Description : XYLOCAINE GEL URETERAL STERILE Durée à compter du 01/10/22 et jusqu'au 30/04/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er octobre 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat. La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025.		33600000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 02/08/22 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/08/22 à 10h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Envoi le 30/06/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/06/22 à 17h11