| Objet |
22V0177AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires (2023-2026) - JE/HZ
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| Référence |
22V0177AOO-JE-HZ |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ23 |
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Lieu principal de livraison
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Cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot
31100 Toulouse
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| Description |
L'accord-cadre avec un maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. |
| Code CPV principal |
15800000 - Produits alimentaires divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
1 892 709,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Surgelés dont petits fours - prestations
Description : Surgelés dont petits fours - prestations
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 263 173,50 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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175 449
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15896000
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| N° 02 |
Fromage affiné - prestations
Description : Fromage affiné - prestations
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 4 605,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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3 070
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15540000
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| N° 03 |
Fromage tranche biologique de chèvre
Description : Fromage tranche biologique de chèvre
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 34 273,50 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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22 849
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15540000
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| N° 04 |
Charcuterie - prestations
Description : Charcuterie - prestations
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 4 447,50 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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4 965
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15131120
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| N° 05 |
Poissons frais et produits de la mer - prestations
Description : Poissons frais et produits de la mer - prestations
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 28 170,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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18 780
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03311000
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| N° 06 |
Yaourts brassés biologiques
Description : Yaourts brassés biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 446 757,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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297 838
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15551300
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| N° 07 |
Biscuits secs sucrés biologiques
Description : Biscuits secs sucrés biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 121 321,50 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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80 881
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15821200
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| N° 08 |
Biscuits moelleux biologiques
Description : Biscuits moelleux biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 120 000,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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80 000
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15821200
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| N° 09 |
Pâtes fraiches biologiques
Description : Pâtes fraiches biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 236 871,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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157 914
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15850000
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| N° 10 |
Patisseries fraiches
Description : Patisseries fraiches
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 277 500,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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185 000
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15812100
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| N° 11 |
Entrées chaudes dont biologiques
Description : Entrées chaudes dont biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 562 500,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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375 000
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15894300
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| N° 12 |
Volaille et élaborés volaille - prestations
Description : Volaille et élaborés volaille - prestations
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 72 000,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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48 000
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15112000
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| N° 13 |
Produits alternatifs à la viande biologiques
Description : Produits alternatifs à la viande biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 135 000,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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90 000
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15894100
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| N° 14 |
Lait éligible à la loi EGALIM
Description : Lait éligible à la loi EGALIM
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 67 500,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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45 000
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15511000
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| N° 15 |
Légumineuses sèches biologiques
Description : Légumineuses sèches biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 90 000,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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60 000
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03212200
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| N° 16 |
Conserves légumineuses biologiques
Description : Conserves légumineuses biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 191 944,50 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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127 963
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03212200
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| N° 17 |
Elaborés pomme de terre biologiques
Description : Elaborés pomme de terre biologiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 180 000,00 € H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
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120 000
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15312000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de la Mairie de Toulouse.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Ecolabel européen ou équivalent (agriculture biologique FR-BIO-01) pour les lots 3, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 15, 16, 17.
Attestation appartenance à la filière Bleu Blanc Coeur pour le lot 14
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
26/09/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/09/22 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours.
Les différentes caractéristiques techniques des denrées alimentaires sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne "Echantillon" du B.P.U pour chaque lot soumissionné. CES ECHANTILLONS SONT OBLIGATOIRES.
Ces échantillons seront adressés à l'adresse : Cuisine centrale-1 rue Paulin Talabot - 31100 TOULOUSE
Le 19/09/2022 : lot 2, lot 3, lot 9, lot 10, lot 11
Le 20/09/2022 : lot 1, lot 13, lot 14, lot 15, lot 16, lot 17
Le 22/09/2022 : lot 7 et lot 8
Le 23/09/2022 : lot 4, lot 5, lot 6
Le 26/09/2022 avant 12h00 : lot 12.
La non-remise des échantillons aux dates prévues ci-dessous entraînera le rejet de l'offre.
Prévoir un étiquetage des échantillons: Affaire n°22V0177AOO - nom du produit, n°du lot.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 25/08/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
25/08/22 à 17h10
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