| Objet |
FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN POUR LA VILLE DE SETE
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| Référence |
22AU033/HL |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ13 |
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Lieu principal de livraison
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Centre Technique Municipal, 753 Quai des Moulins
34200 Sète
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| Description |
Fourniture de tous les mobiliers urbains utilisés pour les aménagements et la mise en sécurité de la voirie
Les prestations sont réparties en 15 lots.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Uniquement pour les lots 14 & 15 : Les candidats ont la possibilité de présenter des variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base, dans le respect des conditions énoncées au règlement de la consultation.
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| Code CPV principal |
34928400 - Mobilier urbain |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
2 420 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
POTELETS
Description : POTELETS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 02 |
POTELETS RECTANGULAIRES
Description : POTELETS RECTANGULAIRES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 03 |
BARRIÈRES
Description : BARRIÈRES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 04 |
BANCS STANDARDS
Description : BANCS STANDARDS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 05 |
BANC EN MATÉRIAUX RECYCLES
Description : BANC EN MATÉRIAUX RECYCLES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 06 |
BANC TYPE PARC DES BUTTES-CHAUMONT
Description : BANC TYPE PARC DES BUTTES-CHAUMONT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 07 |
CLOUS INOX
Description : CLOUS INOX
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 08 |
CORBEILLES DE RUE CONTEMPORAINES
Description : CORBEILLES DE RUE CONTEMPORAINES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 09 |
CORBEILLES EN MATÉRIAUX RECYCLES
Description : CORBEILLES EN MATÉRIAUX RECYCLES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 10 |
CORBEILLES TREILLE
Description : CORBEILLES TREILLE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 11 |
CENDRIER SUR PIED TYPE LIRONDE
Description : CENDRIER SUR PIED TYPE LIRONDE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 12 |
ARCEAUX 2 ROUES
Description : ARCEAUX 2 ROUES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 13 |
BORNES ANTI-STATIONNEMENT
Description : BORNES ANTI-STATIONNEMENT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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| N° 14 |
BORNES SPÉCIFIQUES VILLE DE SETE
Description : BORNES SPÉCIFIQUES VILLE DE SETE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : S'agissant du lot n°14, l'acheteur autorise les variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base. Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions.
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| N° 15 |
MOBILIER SPÉCIFIQUE VILLE DE SETE
Description : MOBILIER SPÉCIFIQUE VILLE DE SETE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Réalisation de Livraisons Complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires : S'agissant du lot n° 15, l'acheteur autorise les variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base. Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires.
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Lot n° 1 : POTELETS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 02 : POTELETS RECTANGULAIRES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 03 : BARRIÈRES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 04 : BANCS STANDARDS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 05 : BANC EN MATÉRIAUX RECYCLES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 06 : BANC TYPE PARC DES BUTTES-CHAUMONT
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 07 : CLOUS INOX
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 08 : CORBEILLES DE RUE CONTEMPORAINES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 09 : CORBEILLES EN MATÉRIAUX RECYCLES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 10 : CORBEILLES TREILLE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 11 : CENDRIER SUR PIED TYPE LIRONDE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 12 : ARCEAUX 2 ROUES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 13 : BORNES ANTI-STATIONNEMENT
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 14 : BORNES SPÉCIFIQUES VILLE DE SETE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Délai de livraison
60 % : Prix
Lot n° 15 : MOBILIER SPÉCIFIQUE VILLE DE SETE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Délai de livraison
60 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
03/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/10/22 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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JUGEMENT DES OFFRES : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS : Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'ACHETEUR, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.
ECHANTILLONS: Seulement pour les lots n°1 à 13, des échantillons sont à remettre à l'acheteur. Les produits concernés et les modalités de dépôts sont indiqués dans le règlement de la consultation.
GESTIONNAIRE DE LA CONSULTATION : Hélène LAURENT (Tél : 04.67.46.47.62)
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2e trimestre 2026.
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Ville de Sète
Sète agglopôle Méditerranée
4 Avenue d'Aigues
BP 600 34110 FRONTIGNAN
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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Envoi le 02/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
02/09/22 à 11h10
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