| Objet |
22V0168AOO - Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de denrées alimentaires (2023-2026) JE/HZ
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| Référence |
22V0168AOO |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ23 |
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Lieu principal de livraison
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CUISINE CENTRALE - 1 rue Paulin Talabot 31100 TOULOUSEPour les commandes des services extérieurs de la Ville de Toulouse: les livraisons pourront se faire sur d'autres sites.
31100 Toulouse
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| Description |
L'accord-cadre à marchés subséquents avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation.
La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours. |
| Code CPV principal |
15800000 - Produits alimentaires divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
43 842 378,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Viande et volaille surgelées - écoles
Description : Viande et volaille surgelées - écoles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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1 258 176
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15896000
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| N° 02 |
Poissons surgelés - écoles
Description : Poissons surgelés - écoles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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4 877 808
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15896000
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| N° 03 |
Légumes - pomme de terre - pâtes surgelées écoles
Description : Légumes - pomme de terre - pâtes surgelées écoles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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3 345 222
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15896000
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| N° 04 |
Patisseries surgelées dont biologiques - écoles
Description : Patisseries surgelées dont biologiques - écoles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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785 064
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15896000
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| N° 05 |
Viande fraîche d'agneau BBC
Description : Viande fraîche d'agneau BBC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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748 128
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15115100
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| N° 06 |
Viande fraîche biologique de brebis
Description : Viande fraîche biologique de brebis
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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180 000
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15110000
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| N° 07 |
Viande fraîche de boeuf BBC
Description : Viande fraîche de boeuf BBC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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2 297 910
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15111100
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| N° 08 |
Viande fraîche de veau rose label rouge
Description : Viande fraîche de veau rose label rouge
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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2 646 390
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15111200
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| N° 09 |
Viande fraîche de porc label rouge plein air
Description : Viande fraîche de porc label rouge plein air
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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420 000
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15113000
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| N° 10 |
Viande fraîche de volaille label rouge
Description : Viande fraîche de volaille label rouge
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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870 000
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15112100
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| N° 11 |
Viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal BBC
Description : Viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal BBC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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990 000
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15112100
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| N° 12 |
Découpe de poulet frais biologique
Description : Découpe de poulet frais biologique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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1 579 446
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15112100
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| N° 13 |
Poissons frais portionnés - écoles
Description : Poissons frais portionnés - écoles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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1 527 054
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15211000
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| N° 14 |
Fromage portion dont biologique
Description : Fromage portion dont biologique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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4 147 974
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15540000
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| N° 15 |
Charcuterie - écoles
Description : Charcuterie - écoles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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111 690
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15131120
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| N° 16 |
Epicerie sucrée - salée dont conserves
Description : Epicerie sucrée - salée dont conserves
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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7 161 702
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15894700
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| N° 17 |
Epicerie commerce équitable biologique
Description : Epicerie commerce équitable biologique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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390 000
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15894700
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| N° 18 |
Ovoproduits dont plein air BBC
Description : Ovoproduits dont plein air BBC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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4 332 000
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03142500
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| N° 19 |
Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Description : Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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2 574 510
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15330000
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| N° 20 |
Lait - Beurre - Creme - Yaourts - Desserts lactés dont biologique
Description : Lait - Beurre - Creme - Yaourts - Desserts lactés dont biologique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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3 071 304
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15550000
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| N° 21 |
Petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Description : Petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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468 000
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15811200
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| N° 22 |
Alcools de cuisine et softs
Description : Alcools de cuisine et softs
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution.
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60 000
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15910000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie selon les lots.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de la Ville de Toulouse
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Écolabel européen ou équivalent (agriculture biologique FR-BIO-01) pour les lots 1, 4, 6, 12, 14, 16, 17, 19, 20. Concerne tous les produits indiqués BIO au BPU.
Attestation appartenance à la filière Bleu Blanc Coeur pour les lots 5, 7 et 11. Concerne tous les produits.
Certification Label Rouge pour les lots 1, 8, 9, 10. Concerne tous les produits indiqués Label rouge au B.P.U.
Certification AOC, AOP, IGP pour les lots 14, 15, 16. Concerne tous les produits indiqués SIQO au B.P.U.
Attestation élevage poules en Plein air pour le lot 18. Concerne tous les produits indiqués au B.P.U.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
03/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/10/22 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne "Echantillon" du B.P.U pour chaque lot soumissionné. Ces échantillons sont obligatoires.
Ils seront adressés à l'adresse suivante:
CUISINE CENTRALE - 1 rue Paulin Talabot - 31100 TOULOUSE
Le 28/09/2022: lot 1, lot 2, lot 3, lot 4, lot 16, lot 17
Le 29/09/2022: lot 15, lot 18
Le 30/09/2022: lot 20
Le 03/10/2022 avant 12h00: lot 5, lot 6, lot 7, lot 8, lot 9, lot 10, lot 11, lot 12, lot 19, lot 21
La non-remise des échantillons aux dates prévues ci-dessus entraînera le rejet de l'offre.
Prévoir un étiquetage des échantillons: Affaire n°22V0168AOO - nom du produit - n° du lot.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En 2026
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 01/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
01/09/22 à 15h10
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