Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE LA GRANDE MOTTE
M. Stéphan ROSSIGNOL - Maire
Place du 1er Octobre 1974
34280 LA GRANDE MOTTE
SIRET 21340344700013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

FOURNITURE DE VEGETAUX DIVERS

Référence

22VEGETAUX

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

Lieu principal de livraison

Service Espaces Verts Centre Technique Municipal Allée des Ecureuils
34280 La Grande Motte

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal

03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 247 121,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	PLANTES A MASSIF (GAMME COURANTE) Description : PLANTES A MASSIF (GAMME COURANTE) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduit 3 fois par période de 12 mois	100 000	03121100
N° 2	PLANTES A MASSIF (GAMME COMPLEMENTAIRE) Description : PLANTES A MASSIF (GAMME COMPLEMENTAIRE) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduit 3 fois par période de 12 mois	80 000	03121100
N° 3	ARBRES, ARBUSTES, PALMIERS ET VIVACES Description : ARBRES, ARBUSTES, PALMIERS ET VIVACES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduit 3 fois par période de 12 mois	100 000	03452000
N° 4	PLANTES D'INTERIEUR Description : PLANTES D'INTERIEUR Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduit 3 fois par période de 12 mois	16 000	03451000
N° 5	BULBES ET RHIZOMES Description : BULBES ET RHIZOMES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduit 3 fois par période de 12 mois	20 000	03451200
N° 6	TAPIS MODULAIRES DE PLANTES Description : TAPIS MODULAIRES DE PLANTES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduit 3 fois par période de 12 mois	40 000	03451000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat, soit le 1er janvier 2023.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de la collectivité

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2147-11 du code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1°.
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur les 3 derniers exercices

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
liste des références pour les prestations similaires
présentation de la société avec description des moyens humains et matériels

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 28/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/10/22 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou Litiges relatifs aux marchés publics préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur
Place Felix-Baret CS 80001
13282 Marseille Cedex 06
Tél : 04 84 65 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 21/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/09/22 à 16h10