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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mme Sophie PANTEL - Présidente
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013
AVIS RECTIFICATIF DU 27/09/22
II.2.7 Durée du marché

Au lieu de :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026.
Lire :
Pour tous les lots sauf les lots 29 et 33 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023. Pour les lots 29 et 33 : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder : -le 31/12/2026 pour tous les lots sauf les lots 29 et 33 ; -le 31/12/2027 pour les lots 29 et 33.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, fauchage, engins agricoles et de chantier, fabrication de saumure, machine à peinture routière et prestations de réparation et entretien
Référence 22MMP046
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ14
Lieu principal de livraison Département de la lozère
48000 lozère
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix catalogues.
Code CPV principal 34913000 - Pièces détachées diverses
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 932 515,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque ACOMETIS et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque ACOMETIS et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		80 500 34913000
N° 2 Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque MECAGIL LEBON et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque MECAGIL LEBON et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		51 120 34913000
N° 3 Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque SCHMIDT et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de marque SCHMIDT et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		48 019 34913000
N° 4 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		35 018 34913000
N° 5 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ARVEL et SNOWTECH et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ARVEL et SNOWTECH et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		24 065 34913000
N° 6 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ZAUGG et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque ZAUGG et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		21 840 34913000
N° 7 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque SICOMETAL et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque SICOMETAL et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		23 580 34913000
N° 8 Fourniture de pièces détachées pour centrale à saumure de marque EUROPE SERVICE et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour centrale à saumure de marque EUROPE SERVICE et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		21 911 34913000
N° 9 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque BIALLER et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque BIALLER et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		36 866 34913000
N° 10 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque THOMAS et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque THOMAS et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		38 356 34913000
N° 11 Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque FRANCE NEIGE et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de déneigement de marque FRANCE NEIGE et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		16 139 34913000
N° 12 Fourniture de pièces détachées pour outils de balayage de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de balayage de marque VILLETON et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		16 040 34913000
N° 13 Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque DYNAPAC et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque DYNAPAC et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		14 768 34913000
N° 14 Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque ROUSSEAU et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque ROUSSEAU et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		8 239 34913000
N° 15 Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque NOREMAT et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de fauchage de marque NOREMAT et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		51 752 34913000
N° 16 Fourniture de pièces détachées pour outils de chargement de marque FAUCHEUX et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de chargement de marque FAUCHEUX et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		11 212 34913000
N° 17 Fourniture de pièces détachées pour un PATA de marque CTP et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour un PATA de marque CTP et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		22 517 34913000
N° 18 Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque RENAULT et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque RENAULT et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		15 467 34913000
N° 19 Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque MASSEY-FERGUSSON et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque MASSEY-FERGUSSON et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		9 880 34913000
N° 20 Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque CLASS et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque CLASS et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		25 588 34913000
N° 21 Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque VALTRA et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque VALTRA et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		6 864 34913000
N° 22 Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque CASE et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteur de marque CASE et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		8 066 34913000
N° 23 Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse pelleteuse et min-pelle de marque CATERPILLAR et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse pelleteuse et min-pelle de marque CATERPILLAR et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		12 170 34913000
N° 24 Fourniture de pièces détachées pour outils de type grue auxiliaire de marque PALFINGER et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type grue auxiliaire de marque PALFINGER et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		17 940 34913000
N° 25 Fourniture de pièces détachées pour outils de type grue auxiliaire de marque FASSI et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type grue auxiliaire de marque FASSI et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		9 402 34913000
N° 26 Fourniture de pièces détachées pour outil de type machine à peinture routière auto-portée de marque EUROLINERS 201 et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outil de type machine à peinture routière auto-portée de marque EUROLINERS 201 et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		41 538 34913000
N° 27 Fourniture de pièces détachées pour outils de type machine à peinture routière de marque AXIMUM de type CITADINE 75H et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type machine à peinture routière de marque AXIMUM de type CITADINE 75H et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		12 416 34913000
N° 28 Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de balayage de marque RABAUD et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de salage de balayage de marque RABAUD et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		18 202 34913000
N° 29 Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque BOMAG et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type compacteur vibrant de marque BOMAG et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		23 124 34913000
N° 30 Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse-pelleteuse de marque JCB et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse-pelleteuse de marque JCB et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		14 816 34913000
N° 31 Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse-pelleteuse de marque CASE et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse-pelleteuse de marque CASE et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		15 217 34913000
N° 32 Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse-pelleteuse de marque TEREX et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse-pelleteuse de marque TEREX et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		8 658 34913000
N° 33 Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteurs de marque NEW HOLLAND et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type tracteurs de marque NEW HOLLAND et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		13 352 34913000
N° 34 Fourniture de pièces détachées pour outils de type pelle sur chenille de marque KUBOTA et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type pelle sur chenille de marque KUBOTA et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		41 008 34913000
N° 35 Fourniture de pièces détachées pour outils de type remorque porte-engins de marque FOURNIER et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type remorque porte-engins de marque FOURNIER et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		10 252 34913000
N° 36 Fourniture de pièces détachées pour outils de type chariot élévateur de marque YALE et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type chariot élévateur de marque YALE et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		21 562 34913000
N° 37 Fourniture de pièces détachées pour outils de type remorque porte-engins de marque LOUAULT et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type remorque porte-engins de marque LOUAULT et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		16 792 34913000
N° 38 Fourniture de pièces détachées pour outils de type remorque porte-engins de marque GOURDON et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type remorque porte-engins de marque GOURDON et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		27 739 34913000
N° 39 Fourniture de pièces détachées pour outils de type machine à désenrober de marque STRASSENTEST (PROVITEQ) et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type machine à désenrober de marque STRASSENTEST (PROVITEQ) et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		8 660 34913000
N° 40 Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse compacte articulée de marque CATERPILLAR CAT 906M et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type chargeuse compacte articulée de marque CATERPILLAR CAT 906M et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		6 050 34913000
N° 41 Fourniture de pièces détachées pour outils de compactage de marque CATERPILLAR CAT CC.6 et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de compactage de marque CATERPILLAR CAT CC.6 et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		6 980 34913000
N° 42 Fourniture de pièces détachées pour outils de type grue auxiliaire de marque CORMACH et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils de type grue auxiliaire de marque CORMACH et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		11 544 34913000
N° 43 Fourniture de pièces détachées pour outils chargeur télescopique de marque CATERPILLAR TH407C AG et maintenance occasionnelle de ces matériels
Description : Fourniture de pièces détachées pour outils chargeur télescopique de marque CATERPILLAR TH407C AG et maintenance occasionnelle de ces matériels

Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026. 		7 286 34913000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : Délais de livraison et garantie
55 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/10/22 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font
impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil
d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 16/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/09/22 à 18h10
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