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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE 31040 TOULOUSE Cedex 6 Commune de SEILH Mairie de SEILH 1 PLACE DE ROALDES DU BOURG null 31840 SEILH Commune de SAINT-ORENS Mairie de SAINT ORENS 46 AVENUE DE GAMEVILLE 31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - Fax : 05 62 24 92 94 Commune de SAINT-ALBAN Mairie de SAINT ALBAN SQUARE GEORGES BRASSENS 31140 SAINT-ALBAN Commune de LAUNAGUET Mairie de LAUNAGUET 95 CHEMIN DES COMBES 31140 LAUNAGUET - Fax : 05 61 09 08 46 Commune de FENOUILLET Mairie de FENOUILLET PLACE ALEXANDRE OLIVES BP 95110 31151 FENOUILLET CEDEX - Fax : 05 62 75 89 88 Commune de CUGNAUX Mairie de CUGNAUX 5 PLACE DE L'EGLISE 31270 CUGNAUX Commune de CORNEBARRIEU Mairie de CORNEBARRIEU 9 AVENUE DE VERSAILLES BP 12 31700 CORNEBARRIEU - Fax : 05 62 13 43 09 Commune de BEAUZELLE Mairie de BEAUZELLE PLACE DE LA MAIRIE 31700 BEAUZELLE - Fax : 05 62 21 32 51 Commune d'AUSSONNE Mairie d'AUSSONNE PLACE DE LA MAIRIE 31840 AUSSONNE - Fax : 05 62 13 47 21 Commune d'AUCAMVILLE Mairie d'AUCAMVILLE null PLACE JEAN BAZERQUE AUCAMVILLE BP 80213 31142 SAINT-ALBAN CEDEX - Fax : 05 62 75 94 92 CCAS de la Commune de Launaguet CCAS de la Commune de Launaguet 95 chemin des Combes 31140 LAUNAGUET |
| AVIS RECTIFICATIF DU 20/10/22 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 22MC0368AOO - Achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - Années 2023 à 2026 - JE/SM | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 22MC0368AOO | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Toulouse Métropole 31000 TOULOUSE |
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| Description | Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les candidats devront dans indiquer dans leur offre, l'ordre d'attribution préférentielle des lots, dans le cas où ils arriveraient en première position sur plus de 4 lots. |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Ressources propres Toulouse Métropole - Ressources propres Ville de Toulouse - Ressources propres Commune d'Aucamville - Ressources propres Commune d'Aussonne - Ressources propres Commune de Beauzelle - Ressources propres Commune de Cornebarrieu - Ressources propres Commune de Cugnaux - Ressources propres Commune de Fenouillet - Ressources propres Commune de Launaguet - Ressources propres CCAS de Launaguet - Ressources propres Communes de Saint Alban - Ressources propres Commune de Saint Orens de Gameville - Ressources propres Commune de Seilh |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Produits d'entretien divers Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 15 % : Logiciel 10 % : Formation 40 % : Prix des prestations Lot n° 02 : Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 15 % : Logiciel 10 % : Formation 40 % : Prix des prestations Lot n° 03 : Ouate Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 10 % : Logiciel 50 % : Prix des prestations Lot n° 04 : Produits d'entretien de restauration collective Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 10 % : Formation 50 % : Prix des prestations Lot n° 05 : Articles de restauration à usage unique Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 50 % : Prix des prestations Lot n° 06 : Produits spécifiques pour piscines Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 10 % : Formation 50 % : Prix des prestations Lot n° 07 : Produits d'entretien spécifiques pour gymnases Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 10 % : Formation 40 % : Prix des prestations Lot n° 08 : Produits d'entretien et matériel de nettoyage - Opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 15 % : Logiciel 10 % : Formation 40 % : Prix des prestations Lot n° 09 : Articles jetables - Opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 10 % : Logiciel 50 % : Prix des prestations |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
02/11/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/10/22 à 09h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés franco de port avant la date de remise des offres pour chaque lot.Devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - Service Economat-5, chemin de Perpignan-31100 TOULOUSE. CLAUSE DE REEXAMEN: Clause de réexamen liée au transfert de prestations à l'Etablissement Public Administratif gestionnaire de l' Opéra et Orchestre national du Capitole: En application de l'article R. 2194-1 du Code de la Commande Publique, les parties peuvent être amenées à examiner la rétrocession des prestations des lots 8 et 9 (voir BPU et Annexes) afin de les confier à l'EPA gestionnaire de l'Opéra et Orchestre National du Capitole de Toulouse par voie d'avenant de transfert. TRANSMISSION OFFRE: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. RENSEIGNEMENTS DEMATERIALISATION:Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - BP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5; Contact: Hana ZAREVUCKA, Tél: 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A horizon 2026. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 20/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/09/22 à 16h10 |
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